Bonjour,
Je suis la noouvelle secretaire d'une petite commune de 400 habitants et aujourd'hui le comité des fêtes m'a envoyé une demande d'autorisation pour l'organisation d'une brocante.
j'aimerais connairte les démarches à faire? J'ai lu qu'il fallait faire une déclaration préalable? Envoi à la DDTM???
Ou juste une autoisation de voirie du Maire, avec en plus, si nécessaire un arrête de circulation.
Merci de votre aide
Brocante
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Re: Brocante
Bonjour,
un petit lien sympa : http://blog.info-brocantes.com/organiser-vide-grenier
... qui offre un lien vers des modèles d'autorisation d'occupation du domaine public.
avec en prime la référence à tous les textes !
Bonne journée.
un petit lien sympa : http://blog.info-brocantes.com/organiser-vide-grenier
... qui offre un lien vers des modèles d'autorisation d'occupation du domaine public.
avec en prime la référence à tous les textes !Bonne journée.
Re: Brocante
Merci beaucoup pour votre réponse qui m'a été très précieuse.
=D>
=D>