Bonsoir
Bon je pense que nous sommes proches de la mayonnaise
J'ai moins d'allant ce soir mais je vais tenter de faire très simple avec un cas pratique pertinent : je vais zapper volontairement certaines étapes et être synthétique car le but n'est pas de vous donner un cours magistral mais de vous faire comprendre les nuances
J'ai un besoin : je veux renouveller mon parc informatique sur 4 ans. J'estime que la dépense annuelle maxi est de 25 000€ HT (soit 29 900 € TTC)
Il faut déterminer la nature de ce marché
2 catégories :
1/ Fournitures et Services
2/ TRAVAUX
Ici c'est 1.
Il faut déterminer le montant : computation des seuils obligatoires (en HT) : soit 25 000 x4 = 100 000€ HT
Je peux à présent déterminer ma procédure en regardant le tableau (attention mon 1er lien n'est pas à jour).
2 types de procédure : adaptée ou formalisée.
La procédure adaptée vous laisse libre du choix des documents constituants votre DCE (Dossier Consultation Entreprise), cette procédure est plus légère au niveau circuit.
La procédure formalisée qui est plus lourde à gérer et qui impose le formalisme des documents....
Je fais très light mais dans les faits c'est plus compliquée....et complexe
http://www.economie.gouv.fr/directions_ ... s_2010.pdf
Le seuil est à 193 000€ HT : je suis en procédure adaptée, néamoins et c'est logique je vais devoir faire un Cahier des Charges et un Bordereau de Prix Unitaires : vous technicien n'avez à gérer (normalement) que la partie technique.
Et c'est là le point crucial de mon explication et oui je suis au dessus des 90 000€ HT : et alors ? et bien j'ai l'obligation de publier ma publicité sur un support imposé, conformément au tableau ci-après :
http://e-marchespublics.com/guide/ct-publicite.pdf
Je vais faire mon Avis d'Appel Public A la Concurrence sur le BOAMP ou un JAL.
AH LA LA la belle affaire : pourquoi vous faites une fixette sur ce montant de 90 000€ HT : allons, allons, ce n'est que le support de pub ca n'a absolument RIEN A VOIR avec la procédure
Et je peux vous dire que je connais nombre de techniciens informatiques et ST qui survivent mais alors sans problème sans le savoir
Tout s'éclaire ?

1 à 3 999€ : procédure adaptée en consultation simple
4 000€ à 192 999€ : procédure adaptée avec quand même des impératifs
193 000 à + : procédure formalisée
J'émettrai 2 gros bémols à savoir :
Je me suis déjà expirmée sur le sujet mais non de 1€ à 4000€ c'est pas fête au village, youpi tralala

que nenni cher ami
La logique qui a fait que le seuil des 20 000€ a été annulé peut être transposée : il faut respecter les règles d'or du CMP :
la liberté d'accès aux marchés publics
l'égalité de traitement des candidats
la transparence de la procédure
contrôle de l'usage des deniers publics
Et en 3 devis, c'est pas gagner. Il faut donc à minima bien faire les 3 devis. De plus désormais nous avons une plateforme de démat, un site MP : ca mange pas de pain de mettre en ligne.
Attention à la notion d' urgence toute relative....
http://www.cdg13.com/fileadmin/CDG13/Do ... les_MP.pdf
Pour exemple le serveur vient de "mourrir" oula reflexe "URGENCE" : ah bon ? et il a quel âge ce serveur : 12 ans, ah oui....et il a fait l'objet d'une maintenance quand,etc........effectivement vraiment un évenement imprévisible qui n'est pas du fait de la collectivité.....
Et enfin je terminerai avec la notion de "profil acheteur" qui peut expliquer la fixette sur le seuil de 90 000€, effectivement pour les marchés informatiques obligation de dématérialisation des offres. Pour tout savoir :
http://www.marche-public.fr/contrats-pu ... heteur.htm
Pour conclure j'ajouterai cette analyse toute perso : alors laissée moi reflechir : voyons voir : les tech info à la Région, les techs info à la Ville de Lyon, les techs info dans mes mairies : non vraiment pas moyen : ils ne s'occupent pas de déterminer la procédure, non... non plus ...ils ne s'occupent pas de formaliser les DCE et de mettre en ligne, non... toujours pas.... ils ne s'occupent pas des plis....
Ils s'occupent (pour le lien MP car c'est beaucoup plus vaste pour le reste bien sur

):
- de déterminer les besoins et le budget
- des devis et BC afférents
- de rédiger les pièces techniques et surtout très important de déterminer les droits intellectuels en cas de besoin en progiciel, ou AMO schéma directeur
- d'analyser la partie technique et le prix
- de l'exécution du marché : et encore le formalisme pour les incidents de paiements, les pénalités ne sont souvent pas fait par eux....
A priori en Comm Comm, il y aura :
- un responsable ou reférent marché
- un guide de procédure interne
Les question pertinentes lors de votre entretien sont donc :
y a t-il bien un réferent et un guide de procédure
Enfin en ultime recommandation : en marchés publics le doute peut être votre meilleur ami : personne n'est , ni n'a : la science infuse!
L'important est de se poser les bonnes questions, de se dire "tiens là il me semble que c'est complexe, je vais donc chercher l'info là où elle est...."
Il y a peu de chance que vous soyez seul au monde.
Voili, voilou. Euhhhh Nico va pas falloir me faire ca tous les soirs, déjà que j'ai le cerveau qui turbine sur les MP toute la journée, mon cerveau de blonde de fin de journée va pas survivre
Amicalement