Une première chose : exigez la rédaction d'une fiche de poste ! C'est un droit. Près de 70% des fonctionnaires territoriaux n'ont pas de fiche de poste, c'est à dire la définition la plus précise possible des tâches et missions qui vous sont confiées et que vous réalisez. Cette fiche peut être revue chaque année. En cas de litige (sur les missions, sur la notation etc..) elle peut servir de document de référence, y compris devant le Tribunal administratif.
Deuxième élément : Accumulez les documents, les écrits, les mails, les compte-rendus de réunion, et d'une façon générale tout ce qui peut justifier de votre activité. Tout fonctionnaire DOIT passer une partie de son temps de travail QUOTIDIEN à se PROTEGER préventivement, sans attendre une attaque éventuelle. Ne comptez pas sur les témoignages de collègues au moment où la situation se degradera. Archivez et conservez CHEZ VOUS certains documents (certains ont découvert un matin que leur ordinateur avait disparu de leur bureau, du fait d'un "changement de mission" !).
Avant de passer au TA et à la CAP, soyez vigilants à ce que vos problèmes soient effectivement évoqués (non nominativement mais en termes de fonctionnement des services, notamment si on vous annonce que votre mission ou affectation ont changé) en CTP (qui est fait pour ça); Vous jugerez ensuite de la valeur de vos représentants. Conservez le rapport du CTP, puis allez en CAP.
Troisième élément: Faites des stages, utilisez au maximum vos droits à la formation. C'est très important en termes d'image de marque personnelle pour la suite. (Sachez de plus qu'en CAP, pour une promotion interne, le nombre de stages effectués est un critère important, avec un fort coefficient)
Enfin et surtout : n'utilisez JAMAIS en première intention le terme "harcèlement moral". C'est très mal vu. Utilisez uniquement des faits avérés, pas de pleurnichements ni d'attaques personnelles, pas de mise en cause de la hierarchie directe. C'est la juridiction compétente qui décidera s'il s'agit de harcèlement ou non, laissez-lui cette prérogative...
Et n'allez pas consulter trop vite un médecin. Un rapport, mème en apparence favorable, sur votre detresse psychologique, peut se retourner contre vous. La prise d'anxiolytiques et antidépresseurs fragilisent finalement votre image "d'efficacité professionnelle" et pourront discretement être utilisés contre vous.
La fabrication d'une faute professionnelle grave est plus compliquée qu'on ne le croit et l'autorité territoriale hésitera à se lancer dans une aventure qui pourrait lui couter assez cher. Par contre la placardisation déguisée ou la suppression du poste sont très souvent utilisées et validées par les instances citées plus haut.
Dans ce dernier cas, abandonnez le terrain : cherchez au plus vite une mutation (si possible ailleurs que dans votre département, où tout le monde se connaît et où certains ont le bras long...), si possible en utilisant les passerelles vers une administration d'état. Préparer sa valise.
La FP territoriale, gérée par le principe (consitutionnel) de libre administration des collectivités locales, est souvent le fief,ou une zone de non-droit finalement, de potentats locaux et de leurs réseaux ou clientèles, qui FONT leur propre loi et acquièrent vite une certaine intouchabilité, surtout dans les petits départements et les zones rurales Si vous gagnez contre votre Autorité territoriale, fuyez encore plus vite. Syndiquez-vous, même sans y croire trop; Vous obtiendrez ainsi gratuitement des renseignements précieux, la connaissance de jurisprudences, les erreurs à ne pas faire, et une assistance juridique.
Un truc qui marche, mais qui n'est pas évident (le cas d'un collègue): faites vous élire conseiller municipal dans une autre commune que celle où vous travaillez. Et d'une façon générale, donnez-vous à fond dans l'associatif. Derrière l'associatif, il y a du réseau. Jouez vous aussi la carte du réseau, ça peut payer.
De toutes façons, seul, vous êtes mort !
