question révision de prix

[coquelicot7]

Bonjour,

J'ai beaucoup de mal à établir une formule de révision de prix et ça me semble primordial pour qu'un DCE soit bien ficelé.

En travaux, ma commune fait régulièrement appelle à un maître d'oeuvre dc pas de souci. Par contre pour les marchés de fournitures et de services, je dois les mettre en place mais je ne maîtrise vraiment pas.

Quelqu'un peut-il me donner des infos à ce sujet? et même si je sais qu'une formule de révision est propre à chaque marché, pouvez-vous me donner des exemples de formules pour les marchés suivants:
- fourniture de plateaux repas par un traiteur pour la restauration municipale
- fourniture de bureaux : papier, consommables informatiques, petit matériel de bureau (stylo, pochette...)
- fourniture de denrées alimentaires
- marché de transports en bus
- location de photocopieurs
- fourniture de produits d'entretien

vous remerciant d'avance pour vos réponses

[odag]

Bonjour,

la formule la plus classique de révision est :

Cn = 15,00% + 85,00% (In/Io)

dans laquelle Io et In sont les valeurs prises par l’index de référence I respectivement au mois zéro et au mois n.
Cn étant le coefficient permettant la révision.
Cette formule te servira dans le cas où un indices correspond au mieux à la prestation en question.
Par exemple pour le marché de transport en bus tu utiliseras l'indice suivant :
Indice des prix à la consommation - IPC - Ensemble des ménages - France (Métropole + DOM) - par fonction de consommation - Transports routiers de voyageurs (autres que taxis) Identifiant : 637913

Ensuite pour d'autres prestations, plusieurs indices peuvent pris en compte par exemple:

Cn= 15,00% + 60,00% (In/Io) + 25% (Dn/Do)
Mais ça peut devenir compliquer à gérer notamment avec les petites entreprises, car c'est à elles d'établir le prix révisé lors de la facture suivant la révision.

- fourniture de plateaux repas par un traiteur pour la restauration municipale : Indice des prix à la consommation - Ensemble des ménages - France métropolitaine - Repas dans un restaurant d’entreprise ou d’administration 000639026
- fourniture de denrées alimentaires : Denrées alimentaires, boissons et produits à base de tabac - A17 C1 - Marché français - Prix départ usine
- location de photocopieurs : Coût de la main d’oeuvre - ICHT-TS - Indices du coût horaire du travail -
Tous salariés : industries mécaniques et électriques
- fourniture de produits d'entretien et fourniture de bureaux : papier, consommables informatiques, petit matériel de bureau (stylo, pochette...):

Les prix sont ajustables par référence aux tarifs ou barème propres au titulaire catalogue prix public, pour chaque période de reconduction éventuelle et ce, à la fin de la période initiale du marché.

Le titulaire du marché s’engage à faire parvenir à l’administration contractante, par lettre recommandée avec accusé de réception, son nouveau tarif (ou barème) avec un préavis de 2 mois avant la date prévue pour l’application de l’ajustement.

La clause limitative dite « de sauvegarde » s’applique : l’administration se réserve le droit de résilier sans indemnité la partie non exécutée du marché à la date d’application de la nouvelle référence lorsque l’augmentation de cette référence est supérieure à 3,000 % l’an.

@+

[marie la Lyonnaise]

Bonjour,

Quelques petits liens utiles
http://www.snefcca.com/stock_images/mcp ... %20_2_.pdf
http://www.marche-public.fr/Marches-pub ... isable.htm
http://www.artibois.org/download/Variat ... ch%E9s.pdf
http://www.senat.fr/questions/base/2009 ... 09154.html

Faut dire aussi que si les indices pouvaient un peu être posés et ne plus changer tous les six mois, ca serait ben cool

Cordialement

[coquelicot7]

Merci à Olivier pour cette formule passe-partout et merci à marie pour les liens (surtout celui de la CHAMBRE SYNDICALE DES INDUSTRIES DU BOIS DU BAS-RHIN que je trouve très intéressant)