expertise medicale

[cocomu]

bonjour a tous voila je me pose encore des questions resume rapide de ma situation
AT en mai 2003 reconnue imputable au service rechute en 2007 reconnue imputable au service expertiser en decembre 2008 expert dit il pourais y avoir une stabilisation IPP 15% commision de reforme dit guerie au 15 /12/2008 alors que pas guerie du tous toujours en arret depuis cette date et payer en demi traitement et considere en maladie ordinaire au 4 juin 2009 expertise demander par mon employeur l'expert dit que les arret sont toujours justifie et qu 'il releve de l accident de service de mai 2003 ma question est que vas t il se passer maintenant vont il decider de me remettre en AT dite moi ce que vous en penser et se que je dois faire merci

[sissi26]

Normalement si l'expert dit que les arrêts sont justifiés dans le cadre de l'AT, vous devez repasser en AT et donc salaire à plein traitement avec rappel de tous les mois à demi traitement. Il faut regarder sur vos arrêts AT si votre médecin n'a pas marqué consolidé avec séquelles parce que là ça change tout. parce qu'on peut être stabilisé mais pas forcément consolidé.
Tenez nous au courant de ce qui est écrit sur vos arrêts AT, pour d'autres réponse en fonction des éléments écrits sur ceux-ci

[cocomu]

bonjour sur les arret que mon medecins il ne m a jamais consolide mais la commision de reforme au mois de decembre a dit que j étais consolide mais consolide ne veux pas dire guérie donc je suis toujours en arret depuis ce jour merci pour vos reponces

[sissi26]

Ce que je ne comprends pas c'est qu'en Décembre la commission de réforme vous met consolidé avez-vous passé une expertise , et aujourd'hui l'expertise révèle que vous n'êtes pas consolidé et que vos arrêts depuis décembre sont bien justifiés et en AT, alors là je bloque, si d'autre on des réponses pour notre ami Cocomu qu'il les donnes, mais je vais continuer à faire des recherches.

[cocomu]

bonjour personne a des nouvelles reponses a mon probleme
merci

[cocomu]

bonjour toujours pas nouvelle pour mon probleme enfin si mon employeur me meme en bateau il y a 3 semaines le directeur des resources humaine me dit que l on vas repasser mon dossier en commision de reforme pour savoir si ils doivent me remettre en at cette semaine je telephone car n ayant aucune nouvelle de la commision de reforme et on me dit qu il y a eu meprise qu'il y avait un courier envoyer le 22 juillet 2009 au centre de gestion pour une contre expertise mais il n ont pas de nouvelle j apelle le centre de gestion pour savoir ou cela en est le centre de gestion me dit que m a comune n est plus affilié chez eux je rapelle ma comune on me dit que effectivement il ne sont plus affilié depuis 2005 mais que mon at est inferieur a cette date il gere aussi avec leur assurance conjontement ma comune me donne le mon de la personne qui s occupe des dossiers je rappelle le centre de gestion pour avoir la personne en question on me repond que cette personne n existe pas il faut vraiment que l on se foute de moi je suis au bout du rouleau je ne sais plus quoi faire il vas y avoir un meurtre je suis a demi traitement au secours j ai besoin que quelqu'un m aide merci

[cocomu]

bonjour es ce que quelqu'un a une idee pour me repondre quoi faire car situation catastrophique merci

[cocomu]

bonjour toujours personne pour me repondre

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir cocomu

La la je pensai que sissi ou esther allaient passer par là.....

1/ effectivement je pense qu'un courrier au secrétariat de la commission de réforme s'impose : comment au vu de quel dossier médical?
le medecin qui estime que c'est pas consolidé vous avez un écrit ?
la commissiond e réforme vous a-t-elle informé et notifié quoi que ce soit ?
2/ avez-vous contacté les syndicats, vos représentants au CTP ?

3/ c'est pas clair ni net votre dossier : au vu de ce que vous indiqué : c'est simple (enfin, façon de parler bien sur ) : votre RH peut elle vous donner la preuve par trois que la commission de réforme a bien statué sur votre cas ?

--> faire un courrier en recommandé pour demander à consulter votre dossier avec un représentant du personnel : très important
--> si pas de trace de quoi que ce soit : courrier au trésorier, au Maire, à la commission de réforme pour que vos droits soient rétablis

Effectivement il faut vérifier vos arrêts car seul le medecin qui a déclaré l'AT est apte a déclarer la consolidation, sinon expert ou contre expert et dans votre cas l'expert n'a rien "consolidé" du tout !

gardez courage ! vous 'aviez pas de convention ou de mutuelle pour le maintien de salaire ?
Répondez à mes petites questions, je vais tacher de passer moins en courant d'air demain mais pas gagné, ca serait cool que notre guerrière sissi passe par là

Je crois que c'est mon 1000 post, j'espère qu'il vous portera bonheur

Très amicalement

[sissi26]

Coucou Cocomu, je te réponds demain car ce soir je suis épuisé par des examens médicaux alarmants. A demain pour la réponse, je vais me coucher car levée à 5 h 30 demain matin pour boulot.
Amicalement.

[cocomu]

bonjour a vous tous et merci pour vos reponse
je vais essayer de vous repondre a toute vos questions
depuis mon derniers passage en commision de reforme je n ai plus aucune nouvelle de la commission de reforme
oui j ai contacter un syndicat le syndicat autonome il s occupe de moi mais en ce moment il sont en train de demenager
je ne comprend pas pour ma drh elle a envoyer un courrier au centre de gestion pour demander une contre expertise mais on dossier est en meme temps a dexia et il ne veullepas de contre expertise il on repondue expertise trop resente
pour mon dossier administratif j en ai fait la demande sure les conseils du syndicat on a eu du mal a le recevoir obliger de faire intervenir la CADA et je l ai recu apparament il n y a aucune trace depuis le dernier passage en commision de reforme
pouvez vous me faire des modele de lettre pour le trésorle maire ansi que la commision de reforme
n'y mon medecin n'y l'expert n ont rien consolide
non je n'ai pas de maintient de salaire
merci a vous tous a bientot

[cocomu]

BONJOUR personne pour me repondre

[marie la Lyonnaise]

Bonsoir
Demain promis je reviens
A demain.
Amicalement

[cocomu]

bonjour je pense que marie la lyonnaise m a oublie je ne lui en veux pas mais il me faudrai vraiment une reponse merci

[marie la Lyonnaise]

Bonjour,

Ayant eu des échanges en Mp, je viens sur ce post pour donner mes conseils et en faire profiter le plus grand nombre.
En cas d'un tel contentieux il ne faut pas hésiter à brasser auprès du plus grand nombre (n'est-ce pas sissi )
Préferez toujours le règlement à l'amiable plutôt que le conflit direct, en conséquence :
1/ rappel des faits, de vos droits et des irrégularités par courrier en recommandé
2/ les syndicats, les syndicats : c'est à eux de brasser !
3/ demander un rdv avec le Maire et la Rh acompagné impérativement d'un représentant du personnel

Dans ce cas précis :
--> saisir le secrétariat de la commission de réforme avec envoi de la copie du courrier (point 1)
--> demander l'aide d'une assitante sociale : c'est son métier aussi de brasser

En cas d'échec de la négociation, début du contentieux :
--> saisie du trésorier avec copie de votre lettre (c'est un peu une déclaration de guerre à votre collectivité)
--> saisie du TA et là ca va être long....(n'est ce pas Pascani )

Attention rien ne vaut l'avis des experts d'un syndicat, car sur le forum il est possible qu'en toute bonne foi en n'ayant pas présenté l'exact reflet de votre siutation nous vous donnions de faux espoirs....

Dans le cas présent il est clair qu'un AT ne se consolide pas dans le sens du vent, une mise à demi-traitement non plus...

Rien n'est facile et malheureusement pas d'inspection du travail ou Prudhomme vers qui nous retourner....
Il faut donc engager le combat et j'espère que cocomu obtiendra gain de cause

Gardez courage et prennez soin de vous
Amicalement