PUP ou Projet Urbain Partenarial
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PUP ou Projet Urbain Partenarial
Bonsoir,
Est-ce que quelqu'un peu m'apporter un peu d'aide concernant le PUP ?
Tout nouveau pour moi et donc je n'ai je pense pas tout compris!!!
je suis preneuse de toutes infos pouvant m'aider à maîtriser au mieux cette nouveauté
Dans l'attente de votre savoir (pour ceux qui savent)
Merci d'avance
Poypoy
Est-ce que quelqu'un peu m'apporter un peu d'aide concernant le PUP ?
Tout nouveau pour moi et donc je n'ai je pense pas tout compris!!!
je suis preneuse de toutes infos pouvant m'aider à maîtriser au mieux cette nouveauté
Dans l'attente de votre savoir (pour ceux qui savent)
Merci d'avance
Poypoy
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
un décret devrait sortir incéssament sous peu, de source du ministère.....
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
Cette nouveauté ne nécessite pas de décret d'application, le PUP peut d'ores et dèjà être conclu.
Loi du 25 mars 2009 art 43 loi n°2009-323 (loi Boutin). Cu article L .332-11-3 et s
Quel qu'un a t-il déjà ou est il en cours d'élaboration de cette dite convention ?
merci à tous
Loi du 25 mars 2009 art 43 loi n°2009-323 (loi Boutin). Cu article L .332-11-3 et s
Quel qu'un a t-il déjà ou est il en cours d'élaboration de cette dite convention ?
merci à tous
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
c'est pourtant en direct live du ministère que sort l'info, et elle date d'avant-hier!!
simplement pour compléter la partie réglementaire du CU sur la question....
à mon avis, c'est ce que tout le monde attend pour rédiger les conventions
simplement pour compléter la partie réglementaire du CU sur la question....
à mon avis, c'est ce que tout le monde attend pour rédiger les conventions
Modifié en dernier par webmestre le dim. 31 mai 2009 23:36, modifié 2 fois.
Raison : Citation inutile.
Raison : Citation inutile.
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
pour info et pour ceux qui ne l'ont pas encore reçu......un bon article sur le PLU pâru hier dans Construction et Urbanisme
Bonne soirée. Jml
Bonne soirée. Jml
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
Merci à jmltopo, mais le site est codé, donc
Pourriez- vous me donner + d'infos, merci
Pourriez- vous me donner + d'infos, merci
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
je scannerai l'article demain au bureau.....
Bonne soirée
Jml
Bonne soirée
Jml
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
faute de frappe......article sur le PUP !
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
Bonsoir, je n'ai pas pu honorer ma promesse car je n'ai pas .......su inserrer un pdf
Je créerais un lien semaine prochaine si vous ne trouvez pas le dernier C&U qui traite aussi des PLU
jml
Je créerais un lien semaine prochaine si vous ne trouvez pas le dernier C&U qui traite aussi des PLU
jml
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
Bonsoir et merci d'avance pour les renseignements que vous pourrez trouver à ce sujet.
J'ai + ou - compris le mode de fonctionnement, mais j'ai besoin d'infos sur les diverses taxes qui ne peuvent se cumuler avec ladite convention (PUP).
Je suis donc preneuse de toutes les infos
Bonne soirée et accessoirement bon week end à tous (toutes)
J'ai + ou - compris le mode de fonctionnement, mais j'ai besoin d'infos sur les diverses taxes qui ne peuvent se cumuler avec ladite convention (PUP).
Je suis donc preneuse de toutes les infos
Bonne soirée et accessoirement bon week end à tous (toutes)
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
plusieurs notes sur ce sujet .......peut-etre plus nsimple si vous m'adresser un mail où les envoyer............ topojml@aol.com
jml
jml
Re: PUP ou Projet Urbain Partenarial
Bonjour.
Les documents souhaités par "Poypoy" sont systématiquent retournés (?) et refusés
Les documents souhaités par "Poypoy" sont systématiquent retournés (?) et refusés