I.A.T; IRSSTS ; NBI Besoin d'aide, s.v.p

[whoopie38]

Bonjour, à toutes et à tous,

j'ai parcouru le forum depuis plusieurs jours avant de poster.
J'ai lu le lien du spot:"tout sur les primes".
J'ai contacter ma tresorerie-pas sans mal pour avoir les coordonnées! pfouu... .
Et malgrés tout celà, je m'adresse à vous.

Situation: Stagiaire au 1.09.08 suite à remplacement agent titulaire, reclassé.
Poste et fonction: ATT 2ND classe, chauffeur de car-Uniquement-.
Employeurs : 1) sivos d'un commune ;periode scolaire; poste à 20H/s ; annualisé.
2) communaute de commmune ;periode de vacances scolaire; poste à 12H/S ;
annualisé.
Questions:
* quand puis-je prendre des congés, ( lol! ).Pas en scolaire, c'est un certitude, mais l'autre employeur à besoin de moi aussi

*sur combien de jours car chaque employeur n'est pas en TC?? Y-à-til une base calucl, si oui laquelle?
Y -a-t-il impossibilité de choisir mes dates? je leur doit les 5 semaines et moi je choisis RIEN?

(Le sivos me paye 10% / mois.)

*Puis-je pretendre à la prime IRSSTS? si oui est-elle proratisé au nombre d'heure?
A quelle prime puis-je pretendre?

*Peut-on, ne pas me donner de prime malgré ma reponsabilité? Je gère également tous l'entretien du car, les visites obligatoires et autres.

*Ces primes peuvent-elles être remplacées par des forfaits?

* Certains d'entre vous parlent de syndicats, pouvez vous en MP me dire lesquels?

Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter ; une pierre plus une pierre, fondent un édifice.
Je lirais tous vos posts.
Cordialement.

[whoopie38]

bonjour,
personne n'a au moins l'explication ou une reponse sur les questions posées?
vous devez bien avoir une idée?


merci.

[manug]

Bonjour,

Un peu de patience n'a jamais tué

Situation: Stagiaire au 1.09.08 suite à remplacement agent titulaire, reclassé.
Poste et fonction: ATT 2ND classe, chauffeur de car-Uniquement-.
Employeurs : 1) sivos d'un commune ;periode scolaire; poste à 20H/s ; annualisé.
2) communaute de commmune ;periode de vacances scolaire; poste à 12H/S ;
annualisé.

* quand puis-je prendre des congés, ( lol! ).Pas en scolaire, c'est un certitude, mais l'autre employeur à besoin de moi aussi

Question à étudier avec tes employeurs.

*sur combien de jours car chaque employeur n'est pas en TC?? Y-à-til une base calucl, si oui laquelle?

La base reste de 25 jours annuels.

CT 1 : 25j*20/35ème = 14 j 1/4
CT 2 : 25j*12/35ème = 8 j 1/2

Evidemment si la collectivité dispose de 27, 28, 29....jours de congés annuels le calcul est adapté en fonction.

(Le sivos me paye 10% / mois.)

Tu ne serais donc pas titulaire sur ce poste ?

*Puis-je pretendre à la prime IRSSTS? si oui est-elle proratisé au nombre d'heure?
A quelle prime puis-je pretendre?

Voir le régime indemnitaire en vigueur dans les CT concernées.


Pour le reste je verrais si j'ai 5 minutes plus tard

[webmestre]

personne n'a au moins l'explication ou une reponse sur les questions posées?

Même pas 24 heures entre la question et sa relance

[whoopie38]

Même pas 24 heures entre la question et sa relance [/quote]


bonjour,
il y a des post pour lesquels il n'y a pas meme une heure entre une reponse et la question

lol.

Je me permettais de relance car il y a plusieurs personnes qui lisent ;aussi je me demandais pourquoi pas de reponse si cela interresse les gens?
Et le fait de relance un post permet de remettre celui ci en debut de liste afin qu'il ne tombe pas aux oubliettes...

Cordialement.

[whoopie38]

Bonjour,

(Le sivos me paye 10% / mois.)

Tu ne serais donc pas titulaire sur ce poste ?

Bonjour,

pourquoi dites-vous celà?
je suis titulaire mais le sivos est un transport scolaire- pas de travail pendant les vacances scolaires-; la secretaire de mairie a rajouté ces 10% afin de me faire plus d'heures. Je suis annualiser. Donc meme traitement tous les mois de l'année.

Si vous pensez qu'il y a erreur , je veux bien de vos connaissances et explications.

Merci.

[webmestre]

il y a des post pour lesquels il n'y a pas meme une heure entre une reponse et la question

De là à en faire une règle...

J'en profite pour te faire remarquer que tu viens d'écrire 2 messages dans le même sujet en 5 minutes

[cATY]

Bonjour
Une certitude pas tant que cela
1. Aucune disposition législative ou réglementaire du droit général de la fonction publique territoriale (ou du statut particulier des conducteurs territoriaux) n’interdit explicitement aux chauffeurs de ramassage scolaire de prendre leurs congés annuels pendant les périodes scolaires. Ils peuvent donc déposer une demande en ce sens auprès de leur employeur
Je connais parfaitement ce domaine, après c'est une question d'organisation du travail pendant l'absence du conducteur.
Le nombre de jour de congé se calcul en fonction du nombre de jour de travail dans chaque collectivité.Les congés annuels ne se calcul pas en heures mais en jour Donc pour toi au prorata du nombre de jour de travail de chaque collectivité
Tu as droit a la NBI 10points
***
Nul n'est irremplaçable
Caty

[manug]

Je pensais tout simplement que ces 10% mensuels correspondaient au congés payés. Ce qui induirait que tu sois non titulaire.

Je ne comprend cependant pas pourquoi ils procèdent ainsi. Les heures effectuées au delà de ton temps de travail (20/35è) sont des heures complémentaires qu'il est possible de rémunérer tout à fait légalement, ce système de "majoration" au pourcentage est on ne peut plus opaque. J'irais même plus loin en considérant que ces heures sont effectuées de manière régulière, pourquoi ne pas avoir directement augmenté ton temps de travail de 10 % ? (passage à 22/35è). Hormis pour des questions de souplesse dans l'organisation du travail quand l'activité est irrégulière (ce qui ne me semble pas être le cas) je ne m'explique pas cette pratique.

[webmestre]

***

Peux-tu préciser ce qu'est ce site "non identifié" ?
Le document est signé CDG 29, mais la racine du lien que tu proposes ne mène nulle part.

[whoopie38]

bonsoir,
merci pour ces precisions.
Je vous sollicite à nouveau car vous avez l'air d'après vos dire precedents, avoir encore à " m'apporter".
Les 10% ont été calculés sur une base d'heure annuelle, ce qui augmente le taux final d'heures.Ensuite ce total a été divisé par 12 afin d'avoir un nbr qui représente la base pour le calcul du traitement mensuel fixe.
Pour être plus précise le calcul est le suivant( les chiffres sont faux ):
total heure de base=1200
c.p 10%=120
total annuel=1200+120=1320
annualisé 52 semaines=25heures.

Que pensez vous de celà?
Que faut-il comprendre, modifier...

Merci d'avance de votre aide.
Cordialement.

[cATY]

Bonjour
Ce lien amène ici, pourtant ça fonctionne
NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE
tableau de correspondance des bonifications indiciaires
entre le décret de juillet 1991 et le décret n° 2006-779 du 03/07/2006
28. Fonctions polyvalentes liées à l’entretien, à la salubrité, à la conduite de
véhicule et tâches techniques 10points: Agents d’entretien, des agents techniques, des agents de salubrité et des
conducteurs territoriaux exerçant des fonctions à caractère polyvalent

la secretaire de mairie a rajouté ces 10% afin de me faire plus d'heures

En effet ces 10% vont servir a faire des heures complémentaires en cas de besoin. Cela évite a ta mairie de faire un calcul a chaque fois. C'est une pratique qui se fait dans beaucoup de commune lorsque que le compteur d'heures mensuel est bas.Si a la fin de l'année les 10% ont été utilisé (ok pour eux) sinon (ok pour toi)
Ils ont dû prévoir du temps pour les pannes ect.......
Ton poste est du 1 sept 2008, tu es stagiaire?
Cordialement
Caty

[whoopie38]

bonjour,

merci pour ces precisions.
Donc je ne peux donc pas m'absenter pour congé? puis qu'ils me sont payés d'avance.?

non le poste existe depuis 4 ans ,j'étais contractuel avant sur ce poste; la personne titulaire de ce poste a été reclassé pour cause d'interdiction de conduite par la medecine du travail.

Pour ce qui est du lien ,je confirme qu'il fonctionne .

Une dernière précision sur les heures; vais-je être payer des heures en plus (complémentaires) si je dépasse le quota des 20 heures ou seront-elles perdues financièrement? [Si a la fin de l'année les 10% ont été utilisé (ok pour eux) sinon (ok pour toi)], vont ils me retirer une somme au prorata si le contraire se produit? Peuvent-ils modifier mon arreter a la baisse?
je n'ai pas bien comprit

Pour ce qui est du NBI, faut il être titulaire ou en tant que stagiaire je peux y pretendre?
peut-on me le refuser?
Je n'ai pas bien saisie le calcul ce celui-ci? Que signifie un NBI 10points ?
Quel incidence sur un IB ou un IM?

Encore merci

[cATY]

Les conditions d’attribution
de la NBI :
- Etre fonctionnaire stagiaire ou titulaire (temps plein, temps partiel, temps complet ou non complet)
La NBI constitue un droit pour l’agent remplissant les conditions pour l’obtenir. Son versement est donc obligatoire pour la collectivité. Il nécessite une décision de l’autorité territoriale qui peut prendre la forme d’un arrêté, de même l’interruption du versement doit faire l’objet d’une décision motivée.
La NBI a un effet rétroactif : elle prend effet le premier jour où l’agent exerce les fonctions ouvrant droit à la NBI. Ainsi, même si la décision d’attribution intervient plus tard, le versement de la NBI est rétroactif.

Le bénéfice est maintenu pendant la durée :
- des congés annuels
- des congés maladie ordinaires
- des congés pour accident de service ou maladie professionnelle
- des congés maternité ou d’adoption
- des congés de longue maladie, tant que l’agent n’est pas remplacé dans ses fonctions

Tu ne dois pas confondre ces 10% qui sont des heures prévues pour du travail complémentaire, avec les congés payés
Regarde sur ton bulletin de salaire, si ces 10% sont pour tes congés payés, ce qui n'est pas reglo mais je n'ai pas le texte sous les yeux, tu pourras prétendre a tes 5 semaines de congés a prendre quand tu le souhaite, sauf motivation du refus de ta collectivité
Le soucis dans ce style de reglement des congés c'est que tu dois mettre de coté le paiement de tes congés mensuellement car a la fin de tes congés tu n'auras pas de salaire
Tu me suis
Si ces 10% sont ajouter pour tes heures complémentaires, dans ce cas si les heures fin de l'année ne sont pas effectuées ils ne peuvent en aucun cas de baisser ton salaire
Il n'y a que ton bulletin de salaire qui peut t'éclairer: Mais a quoi serve ces 10 %