Bonjour à tous, je suis une habituée du forum, j'ai des questions concernant le droit au chômage en cas de licenciement pour inaptitude dans la FPT, sachant que nous ne cotisons pas au chômage si je suis licencier pour inaptitude physique, aurai-je droit au indemnités chômage ou non ?Licenciement et indemnité chômage
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Licenciement et indemnité chômage
Bonjour à tous, je suis une habituée du forum, j'ai des questions concernant le droit au chômage en cas de licenciement pour inaptitude dans la FPT, sachant que nous ne cotisons pas au chômage si je suis licencier pour inaptitude physique, aurai-je droit au indemnités chômage ou non ?Re: Licenciement et indemnité chômage
ma sissi
pour répondre a ta question je croit bien que c'est la collectivité ou le centre de gestion dont telle dépend qui assure ce risque pour le chômage !!!
reste a vérifier mais j'en suis presque sur !
bonne soirée ma belle joce
pour répondre a ta question je croit bien que c'est la collectivité ou le centre de gestion dont telle dépend qui assure ce risque pour le chômage !!!
reste a vérifier mais j'en suis presque sur !
bonne soirée ma belle joce
Re: Licenciement et indemnité chômage
si je comprends bien, j'aurai donc droit au chômage si je suis licencié pour inaptitude.Re: Licenciement et indemnité chômage
mais attention pour bénéficier du chômage tu doit être apte a travailler !
Re: Licenciement et indemnité chômage
Joceje suis apte à travailler sur un poste d'accueil, si je refuse tous les postes qu'on me propose pour mon reclassement pour des raisons familiales est ce que je pourrai bénéficier du chômage ? Je me prépare à toute les éventualités qui vont se poser à moi d'ici peu.
Re: Licenciement et indemnité chômage
ho la ma sissi les collectivités s'en foutent royalement que tu ne veut pas t'éloigner. de ta famille .
dans ton cas je pense que tu aurai le chômage mais pas les indémitées de licenciement !
tu devrais te renseigner mais comme j'avais compris a mon entretien si je refusais leurs postes qui était adapté j'étais licenciement pour inaptitude de postes et lorsque que j'ai demandé la suite ils m'ont répondu vous aurez votre chomage et c'est tout .
je revient sur la question que tu est apte a l'acceuil supposons que tu refus car trop loin du domicile alors ta collectivité te licencie pour inaptitude de poste et la alors tu n'est pas apte a travailler et dans ces conditions le chômage ne va peut-etre pas fonctionner
bises et courage car dans cette position j'y suis été pendant 3 ans je ne voyais plus le bout et j'ai du demande a la médecine de faire marche arrière afin de pas êtres éloigner de ma famille sur un poste d'acceuil et pourtant moi je dépens de la région une des plus plus grosse collectivité !! joce
dans ton cas je pense que tu aurai le chômage mais pas les indémitées de licenciement !
tu devrais te renseigner mais comme j'avais compris a mon entretien si je refusais leurs postes qui était adapté j'étais licenciement pour inaptitude de postes et lorsque que j'ai demandé la suite ils m'ont répondu vous aurez votre chomage et c'est tout .
je revient sur la question que tu est apte a l'acceuil supposons que tu refus car trop loin du domicile alors ta collectivité te licencie pour inaptitude de poste et la alors tu n'est pas apte a travailler et dans ces conditions le chômage ne va peut-etre pas fonctionner
bises et courage car dans cette position j'y suis été pendant 3 ans je ne voyais plus le bout et j'ai du demande a la médecine de faire marche arrière afin de pas êtres éloigner de ma famille sur un poste d'acceuil et pourtant moi je dépens de la région une des plus plus grosse collectivité !! joce
Re: Licenciement et indemnité chômage
Bonsoir sissi26
Beaucoup de prudence, souvent les collectivités ont hâte de se libérer de leurs agents en inaptitude
Le reclassement des fonctionnaires (11/12/2007)
personne handicapée:le reclassement des agents de la fonction publique concerne les agents devenus inaptes physiquement et temporairement à la suite d’un accident ou d’une maladie et qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions dans les conditions précédentes. Dans une telle situation, l'agent de la fonction publique de l'État ou territoriale devra prendre l'initiative de demander à son administration une mesure de reclassement.
Les agents de la fonction publique territoriale (département, mairie..)
Cette catégorie d'agents est soumise aux dispositions particulières du décret du 30 septembre 1985 qui oblige l'administration à reclasser son agent devenu inapte temporairement à l'exercice de ses fonctions.
Ce texte envisage deux types de situation au regard du reclassement :
En premier lieu si les nécessités du service ne permettent pas un aménagement des conditions de travail, le fonctionnaire peut être affecté dans un emploi de son grade correspondant à ses aptitudes physiques.
L'employeur procède à cette affectation après avis du service médical et sur proposition du centre de gestion.
En second lieu, lorsque l'état physique de l'agent ne lui permet pas de remplir des fonctions correspondantes à son grade, l'administration invite son agent à présenter une demande de détachement dans un emploi d'un autre corps.
Dans cette situation, si le fonctionnaire est détaché dans un corps hiérarchiquement inférieur ou ne peut être classé à un échelon doté d'un indice égal à celui qu'il détenait dans son corps d'origine, il conserve toutefois, à titre personnel, son indice précédent.
Concernant les modalités de reclassement dans un autre corps, des dérogations sont prévues s'agissant du déroulement des concours, des examens, ou des procédures de recrutement afin d'adapter la durée de ces épreuves aux moyens physiques du fonctionnaire.
Les agents de la Fonction Publique d'État
Cette catégorie d'agents se voit reconnaître par un décret du 6 mars 2000 de nouveaux droits destinés à faciliter le reclassement des agents devenus inaptes à l'exercice de leurs fonctions.
Il arrive en effet, au cours de la carrière d'un agent, que celui-ci ne soit plus en mesure de reprendre son activité et que son employeur ne puisse pas lui proposer un aménagement de ses conditions de travail.
Dans ces conditions, l'agent devra présenter une demande de reclassement.
Mais l'employeur devra avant de se prononcer, solliciter l'avis du comité médical concernant l'état de santé de l'agent et son aptitude à exercer certaines fonctions.
L'administration est tenue ensuite de proposer à l'agent qui a présenté une demande de reclassement dans un autre corps, plusieurs emplois.
A défaut de pouvoir proposer plusieurs emplois, l'administration devra prendre une décision motivée.
Ainsi, l'agent pourra vérifier que l'administration a effectivement tenu compte de sa demande et qu'elle n'est manifestement pas en mesure de proposer le reclassement, faute de postes disponibles ou vacants.
L'administration aura trois mois pour déclencher cette procédure de reclassement, à compter de la demande de l'agent.
Ce nouveau délai devrait obliger l'administration à traiter la demande de l'agent dans un délai assez bref.
En cas de refus d'admettre le reclassement, les agents pourront soit saisir directement l'administration et demander que leur soient communiquées les raisons qui l'ont conduite à refuser cette demande, soit contester au besoin devant le juge administratif.
Obligation de reclassement d’un agent de la fonction publique
Le tribunal administratif de Besançon a donné raison à une aide-soignante inapte à son poste et mise à la retraite d’office par son employeur.
Le centre hospitalier de Belfort-Montbéliard n’a pas satisfait à son obligation de reclassement selon le tribunal administratif de Besançon. Celui-ci a rendu, le 7 décembre dernier, un jugement favorable à une aide-soignante mise à la retraite par son employeur sans qu’il ait examiné les possibilités de reclassement de l’intéressée, et, même, sans l’avoir invitée à présenter une telle demande. Si un employeur public ne respecte pas cette exigence, il ne peut décider de radier un agent.
EN RESUME : Lorqu’un agent de la fonction publique est devenu inapte à son poste, en raison d’une maladie ou d’un accident de service, l’administration doit le reclasser, avant de le radier de la liste de ses cadres.
Beaucoup de prudence, souvent les collectivités ont hâte de se libérer de leurs agents en inaptitude
Le reclassement des fonctionnaires (11/12/2007)
personne handicapée:le reclassement des agents de la fonction publique concerne les agents devenus inaptes physiquement et temporairement à la suite d’un accident ou d’une maladie et qui ne peuvent plus exercer leurs fonctions dans les conditions précédentes. Dans une telle situation, l'agent de la fonction publique de l'État ou territoriale devra prendre l'initiative de demander à son administration une mesure de reclassement.
Les agents de la fonction publique territoriale (département, mairie..)
Cette catégorie d'agents est soumise aux dispositions particulières du décret du 30 septembre 1985 qui oblige l'administration à reclasser son agent devenu inapte temporairement à l'exercice de ses fonctions.
Ce texte envisage deux types de situation au regard du reclassement :
En premier lieu si les nécessités du service ne permettent pas un aménagement des conditions de travail, le fonctionnaire peut être affecté dans un emploi de son grade correspondant à ses aptitudes physiques.
L'employeur procède à cette affectation après avis du service médical et sur proposition du centre de gestion.
En second lieu, lorsque l'état physique de l'agent ne lui permet pas de remplir des fonctions correspondantes à son grade, l'administration invite son agent à présenter une demande de détachement dans un emploi d'un autre corps.
Dans cette situation, si le fonctionnaire est détaché dans un corps hiérarchiquement inférieur ou ne peut être classé à un échelon doté d'un indice égal à celui qu'il détenait dans son corps d'origine, il conserve toutefois, à titre personnel, son indice précédent.
Concernant les modalités de reclassement dans un autre corps, des dérogations sont prévues s'agissant du déroulement des concours, des examens, ou des procédures de recrutement afin d'adapter la durée de ces épreuves aux moyens physiques du fonctionnaire.
Les agents de la Fonction Publique d'État
Cette catégorie d'agents se voit reconnaître par un décret du 6 mars 2000 de nouveaux droits destinés à faciliter le reclassement des agents devenus inaptes à l'exercice de leurs fonctions.
Il arrive en effet, au cours de la carrière d'un agent, que celui-ci ne soit plus en mesure de reprendre son activité et que son employeur ne puisse pas lui proposer un aménagement de ses conditions de travail.
Dans ces conditions, l'agent devra présenter une demande de reclassement.
Mais l'employeur devra avant de se prononcer, solliciter l'avis du comité médical concernant l'état de santé de l'agent et son aptitude à exercer certaines fonctions.
L'administration est tenue ensuite de proposer à l'agent qui a présenté une demande de reclassement dans un autre corps, plusieurs emplois.
A défaut de pouvoir proposer plusieurs emplois, l'administration devra prendre une décision motivée.
Ainsi, l'agent pourra vérifier que l'administration a effectivement tenu compte de sa demande et qu'elle n'est manifestement pas en mesure de proposer le reclassement, faute de postes disponibles ou vacants.
L'administration aura trois mois pour déclencher cette procédure de reclassement, à compter de la demande de l'agent.
Ce nouveau délai devrait obliger l'administration à traiter la demande de l'agent dans un délai assez bref.
En cas de refus d'admettre le reclassement, les agents pourront soit saisir directement l'administration et demander que leur soient communiquées les raisons qui l'ont conduite à refuser cette demande, soit contester au besoin devant le juge administratif.
Obligation de reclassement d’un agent de la fonction publique
Le tribunal administratif de Besançon a donné raison à une aide-soignante inapte à son poste et mise à la retraite d’office par son employeur.
Le centre hospitalier de Belfort-Montbéliard n’a pas satisfait à son obligation de reclassement selon le tribunal administratif de Besançon. Celui-ci a rendu, le 7 décembre dernier, un jugement favorable à une aide-soignante mise à la retraite par son employeur sans qu’il ait examiné les possibilités de reclassement de l’intéressée, et, même, sans l’avoir invitée à présenter une telle demande. Si un employeur public ne respecte pas cette exigence, il ne peut décider de radier un agent.
EN RESUME : Lorqu’un agent de la fonction publique est devenu inapte à son poste, en raison d’une maladie ou d’un accident de service, l’administration doit le reclasser, avant de le radier de la liste de ses cadres.
Re: Licenciement et indemnité chômage
Pour CatyMerci pour ta réponse, je te fait un topo de ma situation, je suis en maladie professionnelle depuis le 14 mars 2008 pour des tendinites de mes 2 coudes, j'étais titulaire d'un poste d'adjoint technique 2ème classe pour une collectivité territoriale (département) affectée principalement à l'entretien des locaux dans un collège, lors de ma visite du travail de mars 2008, le médecin du travail a émis des demandes particulières en rapport de mon état de santé (cesser impérativement les mouvements intenses et répétitifs avec mes bras) sans me déclarer inapte à mon poste,
mon certificat en main j'ai demandé à mon supérieur sur place mais aussi à la DRH de bien vouloir m'autoriser à faire mes heures sur des heures d'accueil disponible au collège, en même temps j'avais demandé la reconnaissance de ma maladie en MP et un reclassement sur un poste administratif, ni l'un ni l'autre n'a fait le nécessaire jusqu'à ce que la commisssion de réforme reconnaisse ma maladie et demande un reclassement sur un autre poste, là par contre ça a été vite fait, j'ai été viré de mon poste d'adjoint technique sans délai (recrutement en cours), j'ajoute que la DRH me demande de rester en MP jusqu'à ce qu'une solution soit trouvé. 
Début juillet, un visite chez un rhumatologue pour des soins a changé la donne pour mon reclassement puisque le médecin a émis un certificat médical demandant que mon reclassement se fasse sur un poste d'accueil et non sur un poste administratif puisque le travail sur clavier intensif n'est pas compatible avec ma maladie.
La DRH informé de ce nouveau rebondissement m'a clairement fait comprendre que tous les postes d'accueil dispo sont dans le nord département (100 km de chez moi au + près) la première proposition de poste est pour la fin de l'année, et m'a incité à faire une demande de travailleur handicapé auprès de la MDPH, je l'ai fait (dossier sera examiné en septembre).
Voilà le résumé de ma vie depuis mars sans compter la douleur physique et moral, que pense tu de tout ça et que va-t-il se passé pour moi.
Je suis à la recherche d'un poste dans une autre collectivité pour un détachement mais en MP coment faire pour aller au eventuel entretien qui pourrai m'être proposé et est-ce à moi de faire cette démarche où à ma collectivité ?
Re: Licenciement et indemnité chômage
Mon dieu sissi, ce que nous vivons se ressemble et je ressens ta souffrance! Moi je ne sais pas ce qu'ils veulent me faire encore, il faut que je passe en toute urgence devant la médecine du travail, je suis reconnue travailleur handicapée mais en ce moment je suis encore en temps thérapeutique! je sens venir l'entourloupe! Mais faut faire avec!! Et une fois de plus j'ai le moral qui en prend un coups! En plein milieu de mes vacances faut que je revienne pour passer à la médecine du travail!!! bonne vacances!
Re: Licenciement et indemnité chômage
quoi chamade pendant tes vacances il faut que tu aille a la médecine du travail ?
Re: Licenciement et indemnité chômage
Bonjour sissi
L'administration après avis du comité médical doit inviter l'agent a faire une demande de reclassement dans un emploi d'un autre corps, de niveau équivalent ou inférieur.Elle doit lui proposer dans un délai de 3 mois, plusieurs emplois pouvant être pourvus par voie de détachement.En cas d'impossibilité, l'administration doit faire l'objet d'une décision motivée.Le détachement n'est que provisoire. A la fin de chaque période, le comité médical propose le maintien du détachement, si l'inaptitude demeure, sans être devenue définitive.Par contre si elle est devenue définitive, le fonctionnaire est sur sa demande intégré dans son corps de détachement s'il y es détaché depuis plus d'1 an
Tu dois avoir des heures de sortie? Sinon, fais toi faire une attestation auprès de la collectivité qui te recevra
Pour toi chamade, si tes congés ont été posés et confirmés, aucune raison de te déplacer pendant tes congés,
Courage a vous deux, car en plus de souffrir ils ne vous feront aucun cadeaux
Souffrance physique rejoint très vite la souffrance morale
Caty
L'administration après avis du comité médical doit inviter l'agent a faire une demande de reclassement dans un emploi d'un autre corps, de niveau équivalent ou inférieur.Elle doit lui proposer dans un délai de 3 mois, plusieurs emplois pouvant être pourvus par voie de détachement.En cas d'impossibilité, l'administration doit faire l'objet d'une décision motivée.Le détachement n'est que provisoire. A la fin de chaque période, le comité médical propose le maintien du détachement, si l'inaptitude demeure, sans être devenue définitive.Par contre si elle est devenue définitive, le fonctionnaire est sur sa demande intégré dans son corps de détachement s'il y es détaché depuis plus d'1 an
Tu dois avoir des heures de sortie? Sinon, fais toi faire une attestation auprès de la collectivité qui te recevra
Pour toi chamade, si tes congés ont été posés et confirmés, aucune raison de te déplacer pendant tes congés,
Courage a vous deux, car en plus de souffrir ils ne vous feront aucun cadeaux
Souffrance physique rejoint très vite la souffrance morale
Caty
Re: Licenciement et indemnité chômage
Pour catyun poste en détachement c koi dans une autre collectivité, moi je ne peux plus être sur un poste d'entretien que de l'accueil, pour l'instant aucune proposition puisque santé non stable et donc prolongation de MP jusque fin septembre, pour les heures de sortie mon médecin n'a rien coché, je vais demandé une RDV avec RDH en septembre, merci pour toute les infos que tu me donnes.
Re: Licenciement et indemnité chômage
Oui, en pleine vacances, je vais à la médecine du travail! Et puis t'as rien à dire sinon tu verras ce qu'il t'en coûtera.... premier dégoût!joce69 a écrit :quoi chamade pendant tes vacances il faut que tu aille a la médecine du travail ?
Encore plus dégoûtée, ancienne comptable, même un bon de commande je ne peux plus le faire sur le logiciel de compta! trop incompétente sans doute! Marre de ces filles qui veulent écraser les autres comme si on était des pestiférées! Marre de pas trouver un autre lieu de travail...je vais craquer là, je le sens....
Re: Licenciement et indemnité chômage
chamade
accroche toi il te veulent a l'usure ne leurs donne pas cette satisfaction !
regarde mon mari travaille depuis plus de 20 ans agent technique il vient de craquer hier suite a leur reproche continuels il a du consulter le médecin en urgence pendant le travail !
dépression réactionnelle suite harcèlement professionnel!
il ne veut plus se battre marre alors j'essaye a le pousser de réagir ( aller a la médecin, dépôt de plainte )
il veut rien faire pour le moment
bises et courage a toi
accroche toi il te veulent a l'usure ne leurs donne pas cette satisfaction !
regarde mon mari travaille depuis plus de 20 ans agent technique il vient de craquer hier suite a leur reproche continuels il a du consulter le médecin en urgence pendant le travail !
dépression réactionnelle suite harcèlement professionnel!
il ne veut plus se battre marre alors j'essaye a le pousser de réagir ( aller a la médecin, dépôt de plainte )
il veut rien faire pour le moment
bises et courage a toi
Re: Licenciement et indemnité chômage
c'est ça aussi que je risque, je le sais!! C'est pour ça que je voudrais partir....pas envie de me battre non plus! Je suis usée par leurs bêtises!!! Et quand je vois le nombre de FT dans mon cas, ça me dégoute franchement,dans quel pays vit-on??joce69 a écrit :chamade
dépression réactionnelle suite harcèlement professionnel!
Merci de ton soutien Joce, même si j'ai les larmes au bord des yeux, je tiens encore et toujours...