IAT

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clash
Messages : 286
Enregistré le : ven. 25 août 2006 10:52

IAT

Message par clash »

Bonjour,

Les délibérations règlementent le régime indemnitaire des agents, je souhaiterais savoir si les adjoints administratifs peuvent se trouver dans des communes où l'IAT n'existe pas?
Est-ce que l'IAT peut-être versé aux contractuels, je pense que oui si la délibération le prévoit
Merci d'avance

:roll:
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marie la Lyonnaise
Messages : 3554
Enregistré le : sam. 12 avr. 2008 18:05

Re: IAT

Message par marie la Lyonnaise »

Bonjour,

Ci après lien gazette des communes (à droite en téléchargement) : guide des primes : très bien fait et mis à jour avec toutes les infos par filière et grade :
http://www.lagazettedescommunes.com/Rem ... /index.asp
Effecitvement l'IAT peut être attribuée à un non titulaire si la délib le mentionne, mais je vous laisse lire le guide.

Bonne continuation. Cordialement
Marie
Rouge & Bleue sont mes couleurs, à GERLAND est mon coeur
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