Election vice president et commission permanente

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jena
Messages : 58
Enregistré le : jeu. 14 juin 2007 16:12

Election vice president et commission permanente

Message par jena »

Demain j'ai un CA pour elire le vice président et les membres de la commission permanente, j'aimerais savoir pour celles ou ceux qui travaille dans un ccas comment se passe ses reunions.

Comment le président anime la réunion? Comment fait il pour amener ces sujets?

Pour le vice président c est a bulletin secret mais pour la comission permanente comment ca se passe?

Etant nouvelle je n'ai malheureusement pas la marche à suivre, et je ne voudrais pas louper certaine chose.
gatoune
Messages : 11
Enregistré le : mer. 16 avr. 2008 14:06

Re: Election vice president et commission permanente

Message par gatoune »

Bonjour,

C'est tout d'abord le conseil d'administration du CCAS qui décide de créer une commission permanente. La commission permanente peut donc délibérer sur toutes les matières que le règlement intérieur a entendu lui donner et selon un fonctionnement par lui déterminé.

Elle comprend :
- le président, qui est le maire ou un conseiller municipal désigné par lui,
- pour moitié des conseillers municipaux,
-et pour moitié des membres nommés.

Le règlement intérieur peut ainsi prévoir que la commission permanente se réunit à date fixe sans convocation et sans ordre du jour.

Pour la mise en place de cette commission permanente, en effet cela peut se décider en commission ccas ou bien si cela n'est pas possible de procéder à une élection. A toi de voir ! Mais pour ce couvrir il est bien que cela soit stipulé dans le règlement intérieur.

Bon courage
Gatoune
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