IAT

[oscar23]

bonjour a tous
voila ma question :
a partir de ce mois ci je vais toucher l'IAT coefficient 5 , je suis adjoint technique
vu les elections qui arrivent , je me pose la question si on peut me la supprimer au cas ou il y a un nouveau maire et conseil municipal

ou alors me la baisser

pour me l'enlever il y a t'il une procedure


merci a tous

[pat2827]

Il y a une délibération du conseil municipal qui t'attribue l'IAT , toutes les modalités sont prévue dessus (normalement)

[marquixanes]

bonjour oscar
on l'a déjà dit sur ce forum le régime indemnitaire n'est jamais définitif ; on peut y revenir dessus par une simple délibération, ou modification de l'intérêt individuel d'attribution. A nous ensuite de nous défendre si nécessaire.
AMITIES

[pat2827]

Attention ,on ne peu pas le retirer comme ça quand même ,il faut des arguments sérieux.
(j'ai un recours au TA a ce sujet ,qui devrais être examiné avant l'été)

[oscar23]

bonjour a tous
merci pour vos reponses instructives

[marquixanes]

bonsoir,
oui bien sur il faut des arguments sérieux mais on en trouve toujours tout le monde le sait. Depuis que le régime indemnitaire existe j'ai toujours entendu dire qu'il était assez facile de revenir dessus. Mais je n'ai pas connu de cas comme celui de pat2827. C'est quand même triste d'être obligée d'aller au TA !!! AMITIES

[pat2827]

[code]Mais je n'ai pas connu de cas comme celui de pat2827. C'est quand même triste d'être obligée d'aller au TA !!! AMITIES[/code]

Tu n'es pas trop bien informée ,il y a plusieurs jugements qui font jurisprudences ,et si il n'y a pas "beaucoup" de cas de plaintes ,c'est que les agents ont peur ,si tous voulaient se donner la peine de se défendre ,je peu garantir ,que certains dirigeants changeraient d'agissements.

[marquixanes]

bonjour
je parlais de mon expérience dans mon poste en disant que je n'avais pas connu de cas semblable au mien ; avant de venir sur ce forum je suivais très peu ce qui se passait à l'extérieur par manque de temps surtout. Maintenant je suis + disponible sur mon temps perso, donc je m'intéresse à ce qui arrive aux autres. Il est certain que les agents ont peur, & que seuls ceux qui ont une bonne dose de courage, peuvent contrer. Ce n'est pas toujours évident, je suis bien placée pour le savoir. L'essentiel est de ne rien avoir à se reprocher au niveau travail, après on peut foncer, & comme tu dis certains dirigeants se méfient. AMITIES

[marjou]

Bonjour à tous

A propos de l'IAT, quelqu'un peut-il me dire si cette indemnité doit être calculée au prorata du temps de travail ? Je n'ai pas trouvé de texte à ce sujet.

Merci.

[pat2827]

Tu peux préciser ta question ,STP.

[jobette]

Bonjour,
je pense effectivement que l'IAT est calculée au prorata du temps de travail (c'est mon cas,je touche l'IAT au prorata de mon temps de travail, 14/35 dans une commune, 18/35 dans l'autre et 4/35 pour le syndicat )
bonne journée

[coconaelle]

Les communes choisissent la manière d'instaurer la prime. Là, effectivement, chacun fait comme il veut.
Mais sur le fond, c'est aussi en fonction du temps de travail, ce qui parait juste.
Mais dans ses primes, ce n'est pas forcément ce qui est juste, qui est fait.

Car il peut y avoir tout un tas de critères de choisis.
l'absentéisme, le retard, qualité de travail, temps de travail, fonctions et responsabilités.
donc, un agent meme grade meme échelons meme travail, peut ne pas toucher la meme prime que son collègue.

[marjou]

Merci pour vos réponses.
Mon président a décidé de proratiser les primes en fonction du temps de travail et de les revoir tous les mois en fonction de toutes sortes de critères... ça promet !

[pat2827]

Ton président,
il fait voter une délibération a son conseil ,et il y inscrit toutes les modalités d'attribution.
sinon c'est le TA assuré en cas de contestation.