Bonjour,
Quelqu'un pourrait il me fournir le schema comptable (mandats, titres, bénéficiaire) des avances forfaitaires (compte 238).
Merci d'avance
Avance forfaitaire
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
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- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
- L'avance forfaitaire est versée au titulaire du marché par mandat à l'article 238 dès l'attribution du marché
- Dès que le montant des prestations effectuées atteint 65 % du montant du marché (ou de la tranche), l'avance est remboursée par précompte :
- mandat au titulaire au 2XXX du montant des prestations dues ;
- et titre au titulaire au 238 pour remboursement de l'avance.
L'avance doit être remboursée quand le montant des prestations a atteint 80 %. Le compte 238 est ainsi soldé et la totalité du montant des prestations est bien imputé sur le compte ad hoc.
- Dès que le montant des prestations effectuées atteint 65 % du montant du marché (ou de la tranche), l'avance est remboursée par précompte :
- mandat au titulaire au 2XXX du montant des prestations dues ;
- et titre au titulaire au 238 pour remboursement de l'avance.
L'avance doit être remboursée quand le montant des prestations a atteint 80 %. Le compte 238 est ainsi soldé et la totalité du montant des prestations est bien imputé sur le compte ad hoc.
Re: Avance forfaitaire
Bonjour
à mon tour de transcrire de façon "comptablement correcte" les avances forfaitaires.
Le titre et le mandat en fin de travaux sont des opérations d'ordre ou des opérations réelles ?
Merci d'avance

Le titre et le mandat en fin de travaux sont des opérations d'ordre ou des opérations réelles ?
Merci d'avance