Avis arrivé dans les temps mais après délivrance de l'arrêté

[Arslan]

Bonjour,

Je suis instructeur en DDT et les DP mettent du temps avant d'arriver à mon service. Du coup il m'arrive de consulter les services (pour avis simple) 10-15 voire 20 jours après réception en mairie, et vu que c'est 1 mois d'instruction, je suis obligé d'envoyer l'arrêté avant la fin du délai d'un mois qui est donné aux services extérieurs pour répondre. Ces derniers envoient donc leur contribution après délivrance de la DP.

Hors avis conformes, comment procédez-vous dans ce cas gênant pour les DP ?

[Emmanuel Wormser]

Si l'avis vous amène à revoir votre position, retrait après contradictoire préalable...

[Arslan]

Merci Me Wormser, mais si l'avis en question ne modifie pas notre position (en cas d'un accord à PC), le fait que l'avis ne soit pas annexé au PC, mais envoyé au pétitionnaire ne crée pas de vice/fragilités juridiques du dossier ?

[Emmanuel Wormser]

toutes les DP ou presque seraient donc viciées ?

si vous avez bien consulté et tenu compte de la réponse qui n'est qu'un avis simple, où est le risque ?