FRAIS ACCESSOIRES

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie, inventaire.
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ka16
Messages : 6
Enregistré le : mar. 30 janv. 2024 14:49

FRAIS ACCESSOIRES

Message par ka16 »

bonjour,

dans le cadre d'un marché de prestations d'assistance technique sur l'exploitation de logiciel libre, est-ce que les frais accessoires comme les frais de repas et d hébergement du titulaire lors de ses déplacements peuvent être imputés sur la mm nature que celle du marché, le 6156 ?

merci
smz02
Messages : 72
Enregistré le : lun. 3 avr. 2023 13:40

Re: FRAIS ACCESSOIRES

Message par smz02 »

bonjour,

je pense qu' il faut vérifier dans le marché si cela et prévu
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