convention de mise à disposition

Gymnases. Terrains et stades. Manifestations sportives.
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BREDEL
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Enregistré le : mar. 2 oct. 2007 12:20

convention de mise à disposition

Message par BREDEL »

Je vais devoir préparer une convention de mise à disposition d’équipement sportif privé pour une utilisation scolaire. Il sagit d’un terrain de boule appartenant à une buvette ( une spécialité lyonnaise). Est-ce que quelqu’un a des pistes ou des exemples de convention similaire ?
Plus largement quels sont les points à faire attention dans ce cas ?
Cordialement
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