Marché OPC uniquement

Achat. Code des marchés publics.
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xoumy
Messages : 2
Enregistré le : lun. 4 juin 2007 10:24

Marché OPC uniquement

Message par xoumy »

Nous devons passer un marché pour une mission OPC uniquement.
Ce type de marché est-il nécessairement un nouveau marché MOE ? N'y-a-t-il pas de souci a disposer de deux marchés MOE pour une même opération?

... sachant qu'au départ le Maitre d'oeuvre avait l'OPC dans son marché mais que nous avons été obligés de retirer la mission par avenant .

merci. :roll:
mirabella
Messages : 28
Enregistré le : ven. 22 sept. 2006 13:51

Message par mirabella »

Vous pouvez. Mais comme il s'agit d'une mission qui peut être attribuée à la MOE au titre de mission complémentaire, il ne faut pas oublier de computer les seuils.
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