Bonjour,
Il est prévu dans un marché de maîtrise d'œuvre une tranche optionnelle pour la mission OPC.
Peut-on prévoir dans le marché que si la tranche optionnelle n'est pas affermie dans un délai de XX mois, celle-ci ne sera plus prévu au contrat ?
Peut-on reconsulter par la suite un OPC ? La maîtrise d'œuvre titulaire du marché pourra-t-elle dire quelque chose ?
Merci pour vos retours,
Tranche optionnelle non affermie
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Chafouincasper
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Re: Tranche optionnelle non affermie
c'est le principe même, tant que pas affermie la TO n'est pas a exécuter, une fois le délai écoulé les parties sont déliées.
au titre de la loyauté dans les relations commerciales c'est non et la maîtrise d'œuvre titulaire du marché pourrait réclamer que vous auriez laisser "volontairement" le délai s'écouler .... .
L'honnêteté consisterait à lui demander s'il accepte malgré le délai écoulé avant d'envisager une remise en concurrence ....