Bonjour,
Est-ce que l'on a le droit à une AIT lorsque l'on est reconnu inapte définitivement suite à un AT mais que l'on est en demi traitement en attendant la décision finale du comité médical ?
Cordialement
AIT
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Re: AIT
Votre demande manque de précisions.
Reconnu inapte, que dit le conseil médical sur cette question d' inaptitude.
Vous êtes en accident de travail ( service) donc pour on parle d'ATI .
L'AIT est elle pour les inaptitude non professionnelle.
Reconnu inapte, que dit le conseil médical sur cette question d' inaptitude.
Vous êtes en accident de travail ( service) donc pour on parle d'ATI .
L'AIT est elle pour les inaptitude non professionnelle.