Bonjour, nous sommes questionnés sur un projet de rénovation de piscine par un particulier mais nous n'avons pas suffisamment d'expérience pour savoir lui répondre quelles pièces déposer (DP?). Ayant lu les diverses discussions sur ce forum nous n'avons pas trouvé de réponse à ce cas particulier, mais qui je pense doit se rencontrer de temps en temps.
Il s'agit d'une ancienne piscine, grande et profonde comme c'était souvent le cas il y a 20 ans.
Le projet consiste à réduire assez fortement sa taille (longueur et largeur) et sa profondeur, ce qui conduira également à augmenter la surface des plages.
Doit on instruire une DP puisque l'aspect et les dimensions sont modifiés?
Autre question liée, notre PLU limite à présent la surface des piscine à 40m2, la personne nous demande si sa piscine dans sa nouvelle configuration devra respecter cette contrainte ou bien comme elle a été construite avant le PLU cette règle ne s'applique pas (en l'état la piscine fait environ 84m2 soit 14x6 et l'idée serait de passer à 12x5 soit 60m2)
Merci par avance pour vos réponses.
Emelyne.
Modification surface piscine = DP?
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Re: Modification surface piscine = DP?
Bonjour,
1- Si on lit le code strictement, la modification d'aspect d'un bâtiment est soumise à autorisation, mais pas celle d'une piscine.
2- Puisque votre administré modifie les dimensions de sa piscine il doit respecter le PLU, même sans avoir à déclarer quoi que ce soit.
1- Si on lit le code strictement, la modification d'aspect d'un bâtiment est soumise à autorisation, mais pas celle d'une piscine.
2- Puisque votre administré modifie les dimensions de sa piscine il doit respecter le PLU, même sans avoir à déclarer quoi que ce soit.