Bonjour,
Un pétitionnaire souhaite changer la coque de sa piscine à l'identique car il a de gros problèmes avec celle installée il y a 3 ans.
Il me dit à l'identique mais peut être que la couleur de la coque ne sera pas identique....
Faut-il qu'il refasse une demande de déclaration préalable ?
Merci d'avance.
Reconstruction piscine à l'identique
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Re: Reconstruction piscine à l'identique
Bonjour,
Personnellement, je considèrerais que la piscine est autorisée, et que la couleur apparente n'est pas un élément important de l'autorisation (peut-être même que la couleur n'était pas mentionnée) ... Je lui suggèrerais de faire ses "réparations", sans s'embêter avec une nouvelle demande d'autorisation.
Personnellement, je considèrerais que la piscine est autorisée, et que la couleur apparente n'est pas un élément important de l'autorisation (peut-être même que la couleur n'était pas mentionnée) ... Je lui suggèrerais de faire ses "réparations", sans s'embêter avec une nouvelle demande d'autorisation.
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Emmanuel Wormser
- Messages : 3786
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: Reconstruction piscine à l'identique
idem sauf en zone ABF...
les ABF prescrivent régulièrement des précisions sur laz couleur du fond
les ABF prescrivent régulièrement des précisions sur laz couleur du fond
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: Reconstruction piscine à l'identique
Bonjour,
La réponse dépend de la réglementation locale. En général, le changement de coque d'une piscine nécessite une déclaration préalable de travaux auprès de la mairie. Cependant, si le changement est mineur, il peut être dispensé de déclaration préalable.
Dans le cas présent, le changement de coque est à l'identique, à l'exception de la couleur. Cela peut être considéré comme un changement mineur, car la taille, la forme et l'emplacement de la piscine ne changeront pas. Par conséquent, le pétitionnaire peut ne pas avoir besoin de faire une déclaration préalable de travaux.
La réponse dépend de la réglementation locale. En général, le changement de coque d'une piscine nécessite une déclaration préalable de travaux auprès de la mairie. Cependant, si le changement est mineur, il peut être dispensé de déclaration préalable.
Dans le cas présent, le changement de coque est à l'identique, à l'exception de la couleur. Cela peut être considéré comme un changement mineur, car la taille, la forme et l'emplacement de la piscine ne changeront pas. Par conséquent, le pétitionnaire peut ne pas avoir besoin de faire une déclaration préalable de travaux.