CALCUL SALAIRE TNC

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katia mairie
Messages : 1
Enregistré le : jeu. 4 janv. 2024 18:10

CALCUL SALAIRE TNC

Message par katia mairie »

Bonjour

la commune a recruté un agent à temps non complet 15.30 h soit 15.50/35 pour faire face au remplacement d'un agent en congés maladie, grade atsem 2eclasse . Le temps de travail est concentré sur 2 jours. En décembre, elle a remplacé l'agent durant 2 jours (du 12/12 au 13/12/2023)

Pour le salaire du mois de décembre, pour ces deux jours , j'ai effectué le calcul suivant :
base indice brut : 1782.03 € pour 151.67 h
temps travail par mois de l'agent :67.17 h

1782.03 /151.67 soit 11.75 € taux horaire
11.75 x 67.17 = 789.20 (base pour 1 mois tnc 15.50/35)
brut pour 2 jours travaillés : 789.20/30*2 = 52.61 € à payer

j'ai recalculé différemment : 1782.03x2/30x15.50/35 = 52.61 € brut
Je tombe pareil
le logiciel a également trouvé le même montant.

Mon agent n'est pas d'accord avec ce calcul ; elle trouve le montant bas pour 15.50 h de travail. Elle a calculé en prenant le taux horaire11.75 x 15.50 = 182.12 € brut

Quelle analyse avez-vous ? elle a un contrat de remplacement sur indice et pas sur taux horaire.

merci pour votre aide !
katia
Modifié en dernier par webmestre le ven. 5 janv. 2024 10:15, modifié 1 fois.
Raison : Déplacé
Aurore72
Messages : 207
Enregistré le : lun. 10 avr. 2017 15:57

Re: CALCUL SALAIRE TNC

Message par Aurore72 »

Bonjour,

Je trouve également que c'est peu cher payé pour 15h30 travaillées...

Je pense qu'il faut la payer au nombre d'heures travaillées et pas au nombre de jours effectués, mais je ne suis pas une spécialiste...

Cordialement,
Lecat
Messages : 3487
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: CALCUL SALAIRE TNC

Message par Lecat »

C'est un problème classique d'analyse de ce que signifie le temps non complet ;). Il y a deux façons de voir :
- Si l'agent a été recruté pour seulement 2 jours, et a effectué 15,5 heures de travail, il s'agissait en réalité d'un travail à temps plein sur 2 jours.
Dans ce cas-là, l'agent doit percevoir au moins 1782,03x(2/30), soit l'équivalent d'un salaire à temps plein sur 2 jours. Donc 118,80 euros au moins. Et il reste encore 1,5 heure complémentaire à régler.
- Si l'agent a été recruté pour remplacer un agent à temps non complet à raison de 15,5 heures par semaine (les heures de travail étant concentrées sur 2 jours dans la semaine), alors l'agent doit recevoir un salaire équivalent à une semaine de travail pour un agent à temps non complet à raison de 15,5 heures de travail, et le contrat doit être rédigé en ce sens. De la sorte, l'agent perçoit 1782,03 x (7/30) x (15,5/35), soit 184,14 euros. Et on retombe sur quelque chose de nettement plus cohérent. :)

(Je ne tiens pas compte de la prime de précarité et de l'indemnité de compensation des congés payés.)
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