Prolongement Disponibilité

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Jen3110
Messages : 2
Enregistré le : mer. 3 janv. 2024 11:50

Prolongement Disponibilité

Message par Jen3110 »

Bonjour tout le monde.

Avant tout je suis très content d'avoir découvert ce forum, qui m'a aidé énormément sur 2-3 sujets :D

Ma question concernant la disponibilité est simple sur le papier mais je ne trouve pas de réponse officielle.

En gros en Juin 2022 j'ai fait une demande de disponibilité d'un an qui a été acceptée. Je l'ai ensuite prolongée courant 2023, pour qu'un an de plus soit ajouté a Juin 2023.

Et là, début janvier j'ai commencé dans une autre municipalité, (appelons l'ancienne A, la nouvelle B) et j'ai donc fait une mutation de A à B.

Sauf que voilà, je me questionne sur l'avenir et notamment la possibilité de partir dans le privé. Ma question donc, puis je repartir en disponibilité "juste après en revenir" ? Il y a t'il des délais minimum d'attente ? Parce que le prolongement n'a l'air qu'une formalité si la procédure est respectée, mais là j'ai repris (même si on parle en questions de jours) donc il y a reprise et arrêt de la disponibilité. Donc le prolongement me paraît difficile, on parlerait peut être d'une autre demande de disponibilité ?

En attendant la réponse d'un expert a la matière, merci de m'avoir lu et bonne année :P
Lecat
Messages : 3487
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Prolongement Disponibilité

Message par Lecat »

C'est un nouvel employeur, différent de celui qui avait accordé la première période de disponibilité, qui s'est achevée.
Donc, oui, vous devez déposer une nouvelle demande de mise en disponibilité auprès de votre nouvel employeur.

Il existe bien un "temps d'attente", mais ça ne concerne que les agents en disponibilité pour cinq ans pour convenances personnelles, qui doivent impérativement reprendre pour 18 mois (voir l'article 21 du décret).
Jen3110
Messages : 2
Enregistré le : mer. 3 janv. 2024 11:50

Re: Prolongement Disponibilité

Message par Jen3110 »

Merci beaucoup l'ami pour ta réponse.

Il n'y a donc pas de "délai" entre les deux disponibilités ?
Je crains que ce soit mal vu de demander une disponibilité juste après 3 jours sur le poste mais bon..
Lecat
Messages : 3487
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Prolongement Disponibilité

Message par Lecat »

Ça, en revanche, c'est effectivement probable... pas sûr que le nouvel employeur soit ravi. Et s'il s'agit, comme je le comprends, d'une demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles, il pourrait refuser, ou à tout le moins différer son accord.
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