Registre Etat Civil

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Moimoi
Messages : 34
Enregistré le : ven. 30 juil. 2021 23:54

Registre Etat Civil

Message par Moimoi »

Bonjour,
Top ce post qui tombe a pic! Car j'ai 1 jeu qui est WK ..... et 2 jeux AV .....
Donc j'ai inscrit numérotés de WK..... à WK..... et de AV..... à AV.....

C'est bien cela? car les paquets de feuilles qui me sont envoyés ne se suivent pas... c'est un peu stressant.

Merci juste de me rassurer avant Noël :mrgreen:
Bonne soirée à tous.
AlexDC
Messages : 232
Enregistré le : mar. 25 janv. 2022 14:35

Re: Registre Etat Civil

Message par AlexDC »

Bonjour,

Je ne suis pas sûr de bien saisir, mais je vais essayer de répondre.
Vous pouvez effectivement avoir des paquets de feuillets qui ne se suivent pas, tant que c'est bien indiqué sur le PV d'ouverture. Et vous pouvez aussi avoir un registre avec un seul jeu de feuillets, et le double avec plusieurs jeux.

Exemple avec 3 jeux sur le double:
"Le présent registre est composé de cent feuillets numérotés de WK100 à WK199
Les feuillets composant le deuxième exemplaire de ce registre sont numérotés de WK200 à WK219, de AV500 à AV539 et de ZE100 à ZE139"

On peut mettre autant de jeux de feuillets que l'on veut, la règle d'or, c'est que l'intégrité du registre soit garantie avec la conformité du PV d'ouverture et la bonne numérotation des actes.
J'espère que c'est assez clair.

Joyeux Noël :)
Alexandre
Moimoi
Messages : 34
Enregistré le : ven. 30 juil. 2021 23:54

Re: Registre Etat Civil

Message par Moimoi »

Bonjour Alexandre
C'est top car c'est très très clair. C'est toujours stressant quand on a ce genre de nouveauté.
Merci à vous et joyeux Noël 🎁
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