Opération pour compte de tiers et Emprunt en M49

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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Caroline L
Messages : 1
Enregistré le : jeu. 23 nov. 2023 12:47

Opération pour compte de tiers et Emprunt en M49

Message par Caroline L »

Bonjour,
Je travaille pour un Syndicat d'assainissement.
Des opérations pour compte de tiers sont régulièrement faites pour les communes.
En comptabilité M49, les dépenses et recettes sont inscrites en D4581... et R4582...

La Police de l'eau nous a imposé la construction d'un bassin.
Le coût sera partagé à parts égales entre le syndicat et une commune.
Le syndicat est le porteur du projet.

La commune a décidé que sa participation serait entièrement financée par un emprunt réalisé par le Syndicat.
Elle remboursera au syndicat les frais.

Un emprunt de 3 000 000 € vient d'être réalisé par le syndicat, comprenant donc la part ville et la part syndicat.

Ma question porte sur les écritures de la décision modificative du budget.
- R 1641 : 3 000 000 €, emprunt total
- R 4582 : 1 500 000 €, part ville recettes = emprunt
- D 4581 : 1 500 000 €, part ville dépenses
- D 2315 : 1 500 000 €, part syndicat dépenses,
et je crois que je dois mettre en D 2763 (27?) : 1 500 000 €.

Je vous en remercie de votre aide.
Caroline
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