Aide DM

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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Banana
Messages : 45
Enregistré le : mer. 5 avr. 2023 19:27

Aide DM

Message par Banana »

Bonjour,
J'ai besoin d'une aide pour une dm suite a des grosses dépenses imprévues 100 000 euros commune de moins de 1000hab en M57.
Dans la section investissement j'ai une opération d'un montant 40 000 euros qui ne verra finalement pas le jour, je souhaite récupérer les crédits de cette opération pour payer une partie des dépenses imprévues. Aussi des subventions concernant cette opération était inscrits en recette.
Ce transfert de crédit se ferait dans le même chapitre au 21 du 213 au 215, faut-il une Dm ?
Et ce n'est pas finit... il faut que j'emprunte à la section fonctionnement pour couvrir la totalité de cette dépense.
J'ai déjà préparer une partie de la dm, pouvez vous me dire si elle est bonne ?

SI dépenses
cpte 2151 + 60 000 nouvelle opération

SI Recettes
cpte 21 : +60 000
Faut-il faire apparaître les subventions de l'ancienne opération ?

SF
cpte 23 : +60 000
cpte 648 : - 60 000
Roland60
Messages : 83
Enregistré le : mar. 24 août 2010 13:59

Re: Aide DM

Message par Roland60 »

Bonjour,

En ce qui concerne la nécessité de faire une DM pour utiliser des crédits à l'intérieur du même chapitre, je dirais que ce n'est pas nécessaire à condition que vous votiez votre budget au niveau du chapitre, ce qui est très souvent le cas mais il faut vérifier.

Pour les écritures, cela semble bon mais il faut être précis: en recette d'investissement c'est le compte 021 et non juste 21 et même chose en fonctionnement c'est 023 et non juste 23. Je suppose également que vous avez suffisamment de crédit à l'article 648 pour en retirer 60 000 € parce qu'on ne peut pas retirer des crédits qui n'existent pas.

Sinon ça semble être correct.
Banana
Messages : 45
Enregistré le : mer. 5 avr. 2023 19:27

Re: Aide DM

Message par Banana »

Merci Roland ! Tu as raison la rigueur est très importante! Si ma DM est correct c est déjà un premier pas !! Le budget est voté au chapitre en revanche ce qui me met le doute c meme si je transfert le crédit dans le même chapitre il me faut annuler l opération qui entraine aussi l annulation des subventions liées à cette opération inscrites au budget en recette je pensais faire une autre dm ?
Roland60
Messages : 83
Enregistré le : mar. 24 août 2010 13:59

Re: Aide DM

Message par Roland60 »

Pour les opérations, tout dépend si vous votez votre section d'investissement au niveau des opérations. A ce moment là c'est sûr qu'il faut adapter votre DM en conséquence. Par contre, si vous votez votre section d'investissement au niveau du chapitre sans opération alors les opérations dont vous parlez relèvent de la communication et là il n'y a pas à s'en soucier dans la DM.
Banana
Messages : 45
Enregistré le : mer. 5 avr. 2023 19:27

Re: Aide DM

Message par Banana »

Nous votons par opération pour la SI. En faite les elus ne voulant ni emprunter ni trop prendre en fonctionnement préfèrerai récupérer les crédits plus important pas encore utilisé cette année d une opération en cours sur la commune qui prendra fin en 2024 dont le paiement interviendrai à partir de 2025 pour reverser ces crédits sur le compte de la nouvelle opération afin de payer les entreprises en 2023 . Ensuite budget 2024 je réinscris crédit de l opération en cours. Le principe me laissé perplexe j ai pris contact avec la tp avant de commencer toute action…
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