Bassin de rétention lotissement

[Esphendesles]

Bonjour,

Nous sommes dans un lotissement qui a plus de 10 ans et dont le règlement n'a pas été maintenu. Au sein de ce lotissement se trouve un bassin de rétention qui appartient aux colotis. Aujourd'hui, ces derniers veulent combler ce bassin et y édifier une maison. L'ensemble du lotissement, y compris le bassin de rétention, est en zone U.

L'opération souhaitée par les colotis vous semble-t-elle envisageable ?

Je vous remercie !

Bonne journée.

[Emmanuel Wormser]

le bassin est il encore nécessaire ?

[Esphendesles]

Non, de mémoire commune, il n'y a pas eu d'eau dans le bassin depuis longtemps (voire jamais).

[Emmanuel Wormser]

remontez dans le PA/PL d'origine....
pourquoi cet ouvrage a t il été réalisé ?
il est rare qu'un lotisseur prévoit ce type d'équipement quand il n'y est pas contraint.
que prévoit le PLU en matière d'écrêtement de pluvial ?

[Muscardin]

Au delà des règles de votre document d'urbanisme, les épisodes de pluie violente vont augmenter et se multiplier.
Je serais personnellement très très prudent avant d'autoriser la suppression d'un ouvrage pluvial !!!


(En fait pour moi c'est non d'office ! )

[emer]

En complément, si vous avez la chance d'avoir ou de mettre la main sur les DOE, ça vous permettra de connaître le rôle de ce bassin dans la gestion des EP du lotissement et plus globalement son intégration ou non au réseau.
Et consultation du gestionnaire du réseau si ce n'est pas vous.
S'il n'y a pas d'eau dedans et selon les caractéristiques du lotissement/bassin, ça peut être lié un problème d'entretien du réseau en amont, ou qu'il ait été créé comme bassin de "secours" en cas de conditions climatiques extrêmes avec un dimensionnement calculé avec des données pluviométriques "exceptionnelles" (ou cas plus problématique, une absence de connexion/raccordement au réseau...)

A titre d'exemple, nous avons un bassin plutôt important (800m²/2400m³) créé il y a 10ans dans le cadre d'un projet immobilier, quasiment jamais eu d'eau dedans (RAS quant aux connexions réseau, entretien etc.) car il a ce rôle de bassin de "secours" en cas de montée en charge du réseau (évacuation EP dans le milieu naturel plus possible car pluie exceptionnelle + marée haute etc.).

[Esphendesles]

Merci beaucoup à tous pour vos réponses et ces précisions ! Je vais tenter de mettre la main sur les documents du lotissement. Effectivement, même sans eau, ça reste un bassin de rétention et il y aurait probablement plus de risques à accepter qu'à refuser.

[schkreugneugneu]

Un bassin de gestion des eaux pluviales est la plupart du temps dimensionné sur une occurrence décennale, il est censé "servir" environ une fois tout les 10 ans. Il est en point bas d'une opération, et l'ensemble des canalisations d'eaux pluviales (de la voirie, et souvent des constructions également) sont branchées dessus. Du fait du peu d'entretien, ces canalisations sont souvent bouchées, ou poreuses, et laissent donc s'écouler l'eau avant son arrivé dans le bassin. Pour autant, si un orage vient à tomber, c'est bien le bassin qui va se retrouver en zone de réception de l'ensemble des eaux du quartier. Enfin, le bassin est également là pour faire tampon avec le milieu récepteur. Ce bassin il s'écoule lui même vers un autre point (ruisseau, fossé, autre réseaux) et il a pour rôle d'éviter l'inondation en aval.
Combler pour construire, c'est du même niveau que de murer une porte de secours parce qu'il n'y a jamais eu d'incendie.