Je ne suis jamais venue poser une question ici, c'est la première fois, pourtant j'ai consulté de nombreuses fois ! Vous m'avez tous bien aidée, merci.
Je suis secrétaire d'une petite commune (200 habitants) sur laquelle il y a de fortes tensions entre les habitants et les élus, entre élus, et entre habitants. Une véritable poudrière, que je suis obligée de tempérer la plupart du temps pour éviter que cela n'explose.
Beaucoup d'habitants (en proportion) sont très procéduriers, et étudient à la lettre la moindre décision, action. Une de ces personnes assiste régulièrement aux réunions du conseil municipal dans le public. Cette personne arrive à toutes les heures, mange bruyamment, s'esclaffant sur les débats et les décisions. On a vraiment l'impression d'être au zoo, cette personne a une attitude irrespectueuse pour l'assemblée. Cette personne se permet également de faire quelques interventions sans autorisations par ci par là. J'ai connaissance du fait que le public a le droit d'arriver n'importe quand, je ne sais pas sur la nourriture ou sur les réactions désobligeantes.Je sais également qu'elle n'a pas le droit de parler sans autorisation du Président de séance, et que celui-ci peut lui demander de quitter la salle si elle intervient sans y être invitée.
Monsieur le maire, excédé, a sur la dernière réunion mis cette personne dehors alors qu'elle arrivait. J'ai été obligée de lui souffler à l'oreille que je pensais qu'il faisait une erreur car il risquait un abus de pouvoir. J'ai rattrapé la personne qui partait très énervée in extremis en lui demandant de revenir après que le maire y ait consenti.
Aujourd'hui cette personne a envoyé un courrier à la mairie, en copie Préfecture, Procureur de la République, demandant que son courrier soit diffusé à tous les membres du conseil. Dans son courrier elle relate les faits, et demande qu'un point soit ajouté au prochain conseil pour que le maire s'excuse publiquement de l'affront qui lui a été fait, condition à laquelle elle ne portera pas plainte.
La préfecture me conseille de préparer un règlement pour les séances du conseil municipal (et voté par celui-ci). Avez-vous des modèles de tels règlements, ou quelqu'un a-t-il déjà été confronté à cette situation, et quelles ont été les solutions que vous avez trouvé ?
Merci beaucoup
