Changement de nom

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Moimoi
Messages : 34
Enregistré le : ven. 30 juil. 2021 23:54

Changement de nom

Message par Moimoi »

Bonjour,
Merci Serge.
Je me pose une question, quelle est la différence entre un nom type DURAND-DUPONT et DURAND DUPONT (sans tiret)?
parce que j'ai un mariage où Mr a été adopté et à donc son nom de filitation - nom d'adopté.... pour mon mariage j'ai mis dans nom les 2 .. et non pas dans partie 1 et partie 2.. je ne vois pas dans quel cas mettre dans ces rubriques...
je ne suis surement pas très clair.... :roll:
Serge04
Messages : 674
Enregistré le : ven. 24 nov. 2017 16:17

Re: Changement de nom

Message par Serge04 »

Bonjour Moimoi,
C'est bizarre, il me semblait avoir répondu à cette question mais je n’en trouve pas trace…
Bref, DURAND-DUPONT est un nom composé, il est insécable (normalement). C’est un nom composé, par exemple, du nom d’un parent biologique et du nom d’un adoptant. Ce peut être aussi le nom qui a été transmis à une personne par son père qui le portait déjà.
DURAND DUPONT est un double nom, il est choisi et sécable. C’est par exemple le nom de la mère et celui du père. Dans ce cas, il sera pour l’état civil suivi de : "1ere partie DURAND, 2nde partie DUPONT" pour éviter les risque de confusion avec un nom composé. Le double nom n’a pas de tiret.
Si vous avez un enfant dont les parents ont fait un choix de nom, vous n’aurez pas de tiret ce sera PERE MERE (ou MERE PERE) et là, vous devrez utiliser : "1ere partie PERE, 2nde partie MERE".
Regardez les page 17 et suivantes de la circulaire du 15 juin 2023 (n° NOR : JUSC2309291C), il y a des tas d’exemples.
Cordialement,
Serge (pas très clair)
Moimoi
Messages : 34
Enregistré le : ven. 30 juil. 2021 23:54

Re: Changement de nom

Message par Moimoi »

Bonjour Serge,
Effectivement ce message je l'ai mis dans un autre post car à la base je pensais avoir répondu à un message mais non ca m'a créé un nouveau post... j'ai été rappelé à l'ordre d'ailleurs :oops:
Je vous remercie vraiment d'avoir pris le temps de m'expliquer car franchement je doute à chaque fois ... je met je met pas #-o et là ca me parait bien clair :D .
Bonne soirée à vous
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