compte 2138-21318-2115 acquisitions foncières

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isa13
Messages : 3
Enregistré le : jeu. 1 juin 2023 11:42

compte 2138-21318-2115 acquisitions foncières

Message par isa13 »

Bonjour,
Lors d'une acquisition d'un ensemble immobilier (murs commerces/immeuble entier.....) la trésorerie nous a informés d'utiliser le compte 2138 "autres constructions" et non le 2115 "terrains bâtis" utilisé par nos prédécesseurs.
Nous avons du mal à différencier l'utilisation de l'un ou de l'autre et il n'est pas évident d'avoir des éclairages sur le sujet.
J'analyse la situation comme telle :
L' acquisition d'un ensemble immobilier + une parcelle nue attenante : 2138 pour l'ensemble immobilier et 2115 pour la parcelle nue attenante ?
L' acquisition d'un ensemble immobilier uniquement : compte 2138 ?
L'acquisition d' terrain bâti uniquement : 2115 ? dans ce cas un terrain bâti de quoi ? 4 murs ? hangar ? soit des constructions vouées à démolition ?

Autre question, quand utiliser le compte 2138 ou le compte 21318 ? qu'est-ce qui détermine "autres constructions" pour le 2138 et "autres bâtiments publics" pour le 21318 ?
Ma question est surement très bête mais si je pouvais connaitre les subtilités cela m'aiderait pour moi et pour le service opérationnel qui engage les BDC relatifs aux acquisitions immobilières.
Merci d'avance pour vos réponses
Bien cordialement
smz02
Messages : 21
Enregistré le : lun. 3 avr. 2023 13:40

Re: compte 2138-21318-2115 acquisitions foncières

Message par smz02 »

bonjour

concernant le 2115 il doit etre impacte a chaque achat de biens immobiliers pour la valeur du terrain. Ce qui signifie que chaque achat doit impacter à la fois le 2115 et le 213XXXX

concernant la différence entre le 2138 et le 21318, le 2138 concerne essentiellement les immeubles productifs de revenus amis non amortissables (ex : piscines) , le 21318 ce sont les immeubles administratifs autre que ecole et HDV
isa13
Messages : 3
Enregistré le : jeu. 1 juin 2023 11:42

Re: compte 2138-21318-2115 acquisitions foncières

Message par isa13 »

Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse. J'ai oublié de préciser sur mon 1er message que nous sommes en comptabilisé M57 depuis 2020 (ville pilote) et que nous n'amortissons pas les bâtiments.

Concernant le 1er point compte 2115. les actes notariés ne distinguent pas la partie terrain et la partie immeuble. Exemple de descriptif d'un acte : "Une parcelle de terrain sur laquelle sont édifiés 7 boxes à usage de garage pour voitures" parcelle xxxx Bd .xxxx surface 265 ca", il n'est donc pas spécifié de distinction ni entre la superficie du bâti et celle du terrain ni sur le montant du prix de chacun !
La distinction du bâtiment et du terrain est elle liée à l'amortissement pour les collectivités qui ont fait le choix d'amortir leurs bâtiments ? ce qui n'est pas notre cas

Concernant le deuxième point la différence entre le 2138 et le 21318, les piscines sont imputées au 21314 "bâtiments culturels et sportifs" selon la nomenclature M57. nous ne pouvons donc pas imputer les bâtiments sportifs et culturels sur le 2138 pour reprendre l'exemple de la piscine. Les écoles en effet ne sont pas comptabilisées au 21318 mais au 21312, ni l'HDV (21311 en M14 qui d'ailleurs n'existe plus en M57), ce qui nous laisse ce choix pour les bâtiments en dehors de ces catégories : 21318 ou 2138 !
Si je comprends bien votre réponse (en essayant d'être logique :D , peut être devons nous utiliser le 2138 pour les immeubles productifs de revenus amis (de toute façon non amortissables chez nous (ex : local loué à une association ou autre) , et le 21318 uniquement pour les immeubles administratifs autre que école, HDV, bâtiment sportif et culturel.

En vous remerciant encore pour votre aide.
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