Livret de famille d'un époux adopté

[AlexDC]

Bonjour à tous, besoin de vos lumières

J'ai un usager, Mr X, qui s'est marié en 1980. En 1990, après le mariage, il a été adopté et a changé de nom pour devenir Mr X-Y, une mention est donc présente sur l'acte de mariage.

Nous faisons cette année un nouveau livret de famille, le livret que nous établissons reprend la filiation présente dans l'acte initial et le nouveau nom X-Y, il n'est pas fait référence à l'adoption, la mention n'a pas été reproduite.
Dans le circuit du livret pour les enfants, une mairie a tiqué et nous l'a retourné en nous indiquant que la mention d'adoption de l'époux devait être reproduite.

Je ne trouve aucun texte précis à ce sujet, avez-vous déjà eu le cas?

Merci d'avance!
Alexandre

[Serge04]

Bonjour Alexandre,
J'ai déjà eu ce cas et, effectivement, sur le livret du titulaire, à la page « père/époux », il devrait y avoir son nom X-Y, sa filiation et la mention de l’adoption. Quelque chose comme :
Fils de Bidule X
et de Machine Z
adopté par Truc Y
J’essaye de trouver un texte dans mon bordel
Bien cordialement,
Serge

Après une rapide recherche…

Sur un site dédié à l’état civil, j’ai trouvé "Concernant le livret de famille, les différents textes s’y rapportant ne donnent pas de directives sur ce cas précis. Rien ne s’oppose à ce que la filiation adoptive prononcée avant le mariage apparaissent dans le livret de famille à la suite de la filiation indiquée dans l’acte de naissance."

Sur e-communauté, un message du 15 juin 2022, question : Bonjour, Je dois préparer un mariage, l'un des futurs époux a été adopté dans la forme simple. j'insère l'adoption dans l'acte mais dois-je faire apparaître dans le nouveau livret de famille cette filiation adoptive ? Réponse : Bonjour, Oui, elle doit apparaître dans le L.F. Bien à vous.

Bref, grâce, ou à cause , de ta question, je m’aperçois que je n’ai aucun texte de référence sur ce point dans mes pense-bêtes. Si tu trouves quelque chose Alexandre, pourras-tu nous en informer ?
Serge