divergence PLU-Geoportail

Application du droit des sols. Permis de contruire. Déclaration de travaux. PLU. POS. SCOT. ZAC. Lotissement. Préemption, expropriation. Déclaration d'intention d'aliéner. Loi SRU, loi UH.
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JeanSeyrien
Messages : 223
Enregistré le : lun. 11 mai 2009 13:55

divergence PLU-Geoportail

Message par JeanSeyrien »

Bonjour
Nous avons une divergence pour les limites d'un plan d'exposition au bruit entre le PLU et Geoportail...
qui prime ?
Merci
Emmanuel Wormser
Messages : 3772
Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37

Re: divergence PLU-Geoportail

Message par Emmanuel Wormser »

le PEB !
Cordialement
Emmanuel Wormser
Muscardin
Messages : 657
Enregistré le : mer. 13 sept. 2017 08:53

Re: divergence PLU-Geoportail

Message par Muscardin »

Hihi. Ca me rappelle une divergence entre un PLU et le SIG de l'ABF concernant les limites d'un site classé (Quand même....) ; jusqu'à ce que je remette la main sur l'arrêté de classement initial... Qui fixait des limites encore différentes....

Des libertés prises par les dessinateurs...
JeanSeyrien
Messages : 223
Enregistré le : lun. 11 mai 2009 13:55

Re: divergence PLU-Geoportail

Message par JeanSeyrien »

Finalement la DDTM préfère les indications de Géoportail, la carto du PEB étant de mauvaise qualité....Amen :D
JeanSeyrien
Messages : 223
Enregistré le : lun. 11 mai 2009 13:55

Re: divergence PLU-Geoportail

Message par JeanSeyrien »

le gag continue :P
Géoportail diffère de Géoportail urba pour les limites du PEB
les riverains ont vu le truc #-o ...
(on ne s'ennuie jamais dans ce job !)
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