Clause environnementale MAPA MOE

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nthomas
Messages : 15
Enregistré le : ven. 10 juin 2022 16:35

Clause environnementale MAPA MOE

Message par nthomas »

Bonjour,

Je rédige actuellement un marché de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un gymnase.

Le CCAG MOE 2021 sur lequel sera fondé mon marché précise "Les documents particuliers du marché précisent les obligations environnementales du maître d'œuvre dans l'exécution du marché. Ces obligations doivent être vérifiables, selon des méthodes objectives et faire l'objet d'un contrôle effectif".

Je me demande donc quelle(s) forme(s) peut prendre une telle clause. Dans les marchés de travaux évidemment les objectifs qualitatifs permettent de définir techniquement les objectifs environnementaux mais dans un marché de maîtrise d'œuvre, comment mettre des objectifs environnementaux vérifiables ?
Dans l'idéal, je suis à la recherche d'exemples qui pourraient me parler davantage que les textes...
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Clause environnementale MAPA MOE

Message par Chafouincasper »

c'est large comme possibilités d'ailleurs il y a des commentaires :
Commentaires :
Les documents particuliers du marché peuvent notamment prendre en compte, sur l'ensemble du cycle de vie des produits, ouvrages ou services acquis, selon la nature de l'achat :
- la réduction des prélèvements des ressources ;
- la composition des produits et notamment leur caractère écologique, polluant ou toxique ;
- les actions en faveur du réemploi, de la réutilisation, du reconditionnement, de l'intégration de matières recyclées et du recyclage ;
- les économies d'énergie et le développement des énergies renouvelables ;
- la prévention de la production des déchets et leur orientation vers des filières de valorisation ;
- les pratiques environnementales appliquées aux modalités d'exécution des prestations et notamment les politiques de réduction des émissions de gaz à effet de serre et d'amélioration de la qualité de l'air ;
- la réduction des impacts sur la biodiversité ;
- la sensibilisation des intervenants aux problématiques environnementales liées à l'exécution du marché.
nthomas
Messages : 15
Enregistré le : ven. 10 juin 2022 16:35

Re: Clause environnementale MAPA MOE

Message par nthomas »

Bonjour,

Je vous remercie pour cette réponse. Néanmoins, j'avais déjà pu observer ce commentaire mais je ne sais pas de quelle manière fixer des obligations vérifiables qui ne seraient pas trop lourdes à supporter pour le MOE. Je ne trouve pas d'exemple et les sujets précisés dans le commentaire du CCAG MOE me semblent être de simple pistes de réflexion... Ou bien définir une clause selon laquelle le maître d'œuvre aurait une obligation générale de veiller à ces différents sujets, notamment dans la phase ACT ? Je suis un peu perdue... Ou prévoir dans le CCTP la gestion des déchets, le choix de matériaux permettant une gestion énergétique durable etc. Mais je ne sais pas si c'est suffisamment précis.

Vous remerciant,

Très bonne journée
Noëmie
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Clause environnementale MAPA MOE

Message par Chafouincasper »

je partage l'avis que dans le cadre strict du contrat de MOE c'est limité ....c'est vrai qu'il faut y réfléchir dès la rédaction du programme car les clauses environnementales vont participer à renchérir le coût des travaux : isolation au-delà du strict respect des normes, idem pour le bruit, la récupération de l'eau de pluie, double ou triple circuit pour réutiliser aussi les eaux grises ne serait qu'en arrosage du jardin potager ou d'agrément .... système double flux avec puits canadien , panneaux solaires , emplacements de chantier pour les bennes de tri suivant de nombreuses filières avec le cas échéant un agent de tri affecté à temps complet , bureaux de travail sur place pour limiter les déplacements , tablettes et SEDI en plus du BIM pour supprimer le papier .... installation de chantier avec prises de recharges pour véhicules électriques ....interdiction de se garer sur place avec des véhicules crit'air > 2 (voire même à 1)
ou laisser ceci à l'appréciation des entreprises mais noté en ACT par le MOE pour alimenter leur note technique ....
ou laisser une large part d'études en APS pour choisir les matériaux et donc le coût d'objectif selon les pistes moins de déchets ? moins de CO2 etc
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