Subventions sur frais d'honoraires de maitrise d'oeuvre

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Manidou
Messages : 78
Enregistré le : mar. 15 févr. 2022 14:16

Subventions sur frais d'honoraires de maitrise d'oeuvre

Message par Manidou »

Bonjour,

N'étant pas expert sur les montages de dossiers de subventions, et sachant qu'il y a des temporalités bien précises, je souhaiterai vous questionner sur un point.
L'usage est que l'opération ne commence pas (signature contrat, devis) avant le dépôt du dossier de subvention auprès du partenaire. Ok.
Je m'interroge toutefois sur l'éligibilité des frais de maitrise d'œuvre. Pour déposer un dossier de demande de subvention sur travaux, cela ne pose pas de soucis. Mais pour en arriver à ce stade, c'est que nous avons préalablement engagés des frais de maitrise d'œuvre pour l'étude du projet, avant-projet, etc, et donc signé un contrat. Comment sont-ils pris en compte pour les demandes de subvention ? Ils font partie de la demande de subvention pour travaux ?

J'espère être clair dans mes propos. Je n'arrive pas à bien voir l'imbrication de chaque étape... et ne pas me tromper dans les temporalités.

Bonne soirée à tous,
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Subventions sur frais d'honoraires de maitrise d'oeuvre

Message par Chafouincasper »

chaque subventionneur a ses règles, il faut les interroger ....
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