Détermination base forfaitaire des animateurs

Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Indemnités des élus. Retraite.
Règles du forum
On parle dans ce forum de :
Statut de la fonction publique territoriale. Filières, évolution de carrière, droits, devoirs. Management. Notation, évaluation. Formation, concours, examens. Calcul et éléments de la paie. Retraite. Indemnités des élus. De tout ce qui concerne la gestion des ressources humaines.


ON INTERVIENT DANS LE FORUM "RESSOURCES HUMAINES" QUE SI L'ON GERE DES RESSOURCES HUMAINES, DONC :

! ! ! ! ! ! ! ! ! !
PAS DE QUESTIONS SUR SA CARRIERE PERSONNELLE
! ! ! ! ! ! ! ! ! !


Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
stekar
Messages : 78
Enregistré le : jeu. 19 oct. 2006 11:33

Détermination base forfaitaire des animateurs

Message par stekar »

Bonjour

Pourrais-je svp avoir des explications sur le mode de fonctionnement de la base forfaitaire de cotisation à l’URSSAF des animateurs ?

En effet, celle-ci existe au jour, à la semaine ou au mois.

Mais comment doivent être comptés les périodes travaillées ?

Par exemple, si on prend le cas d’un animateur qui travaille du 6 au 22 d’un mois. Sur quelle base de cotisation se situe-t’il ? :

- on prend le nombre de jours calendaires qu’on multiplie par la base du taux journalier ?
- ou alors on estime que ça fait 2,5 semaines donc on arrondi la base à trois semaines ?
- ou bien il s’agit d’une tout autre méthode ?

merci pour vos retours d'expérience
LINA34
Messages : 11
Enregistré le : mar. 4 janv. 2022 16:00

Re: Détermination base forfaitaire des animateurs

Message par LINA34 »

Bonjour,

Exemple : contrat du 05/09/2022 au 21/09/2022 :

soit 2 semaines pleines et 3 jours.

Les semaines sont décomptées du lundi au dimanche

Aussi, il faut prendre comme base forfaitaire :

- hebdomadaire du 05/09 au 18/09/2022 soit 2 semaines
- journalier du 19/09 au 21/09/2022.

Lina34.
Répondre