Frais d'études

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
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speedy76
Messages : 1
Enregistré le : jeu. 11 août 2022 14:56

Frais d'études

Message par speedy76 »

Bonjour,
Je travaille au sein d'un syndicat de bassins versants où de nombreux programmes de travaux de lutte contre les ruissellements sont en cours. Mais avant l'engagement des travaux, des études (géologiques,topographiques...)sont nécessaires et peuvent durer longtemps avant la décision d'engager ou pas les travaux selon les priorités. Du coup, mon trésorier m'a fait remarquer que j'avais dans l'inventaire des frais d'études au 2031 qui datent de 10-15 ans, et que cela n'était pas réglementaire ! Je pense que je ne peux pas les intégrer au 2312 puisque pour ces programmes il n'y a pas de travaux prévus prochainement, ni les amortir car les travaux seront peut être fait. J'ai besoin de conseils svp !!! J'en fais quoi moi des frais d'études :-D
Lecat
Messages : 3474
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Frais d'études

Message par Lecat »

Vu les durées que vous évoquez, vous aurez de toute façon tôt ou tard à actualiser les études. Mon conseil serait donc d'amortir tout de suite, c'est le plus simple (ou en tout cas sur les 2-3 prochaines années, selon l'ancienneté, si ça a pour effet de déséquilibrer le montant de vos amortissements).

C'est d'autant plus indiqué que les études que vous décrivez sont sans doute, pour beaucoup, des études de "connaissances générales" du bassin plutôt que des études très directement rattachables, même à l'avenir, à des travaux spécifiques.
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