Bonjour,
Dans le cadre d'un PC. j'ai pu obtenir le déplacement des raccordements élec. du projet auprès du pétitionnaire avec à la clef une économie importante pour la CCU. Les collègues instructeurs demandent un nouveau plan masse matérialisant ce nouvel emplacement du raccordement sinon, il ne délivre pas ?
Votre avis. Merci.
zèle ou pas du service instructeur ?
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
Avant de poster, merci de vérifier :
- que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
- si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
-
- Messages : 3775
- Enregistré le : mer. 22 avr. 2009 23:37
Re: zèle ou pas du service instructeur ?
et les prescriptions, ça compte pour des prunes ?
Cordialement
Emmanuel Wormser
Emmanuel Wormser
Re: zèle ou pas du service instructeur ?
Bonjour,
Afin de prendre en compte votre proposition technique, peut-être qu'ils souhaitent un plan masse à jour pour effectuer une nouvelle consultation d'ENEDIS dans le cadre de l'instruction ?
Afin de prendre en compte votre proposition technique, peut-être qu'ils souhaitent un plan masse à jour pour effectuer une nouvelle consultation d'ENEDIS dans le cadre de l'instruction ?