CAO-offre irrégulière

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
Sandrine44
Messages : 1
Enregistré le : ven. 4 mars 2022 15:24

CAO-offre irrégulière

Message par Sandrine44 »

Bonjour,
Nous avons lancé une procédure avec plusieurs lots en AOO.
A l'analyse d'un lot, l'offre s'avère irrégulière.
Elle est seule.
L'accord cadre est donc déclaré infructueux.
Une procédure en négociation va être lancée avec le soumissionnaire.
Est ce qu'avant de relancé ma procédure en négociation, je dois présenté le lot à la CAO ?
Merci pour vos retours,
Bonne journée.
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: CAO-offre irrégulière

Message par Chafouincasper »

pas de CAO c'est du ressort de l'exécutif.
attention à ne pas faire de modif substantielle

nota : dossier correct ? réflexion sur le fait d'avoir un seul candidat ? nature de l'irrégularité (comment fera-t-il pour présenter une offre régulière ?)
Répondre