Bonjour,
Une exploitation agricole faisant également Poney club et pension chevaux est classée en zone naturelle.
Suite à l augmentation du nombre de propriétaire de chevaux les responsables qui sont également les propriétaires, ont ajouter un algeco pour but de servir de sellerie, placé contre un algeco déjà présent , entouré d arbre, ne denature pas le visuel ni le sol et n est pas visible avant d être vraiment devant .
La municipalité, ayant appris cette ajout demande au propriétaire de l enlever pour raison de zone naturelle.
Ont il vraiment le droit sachant que cette algeco a un but lier à l activité du lieu?
Doivent ils l enlever ?
Les propriétaires n étant pas dans les petits souliers de la municipalité nous nous posons la question de ce qui est légal ou non
Merci d avance pour toute réponse
D après nos recherches nous pensons avoir le droit de le laisser...mais aimerions en être sûr et pouvoir le prouver .
Zone naturelle
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Re: Zone naturelle
L algeco à été acheter par les propriétaires de la structures .
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Re: Zone naturelle
Pour une fois qu'une mairie fait rapidement usage de son pouvoir de police ! Félicitation !
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- Enregistré le : jeu. 2 juin 2022 19:55
Re: Zone naturelle
Usage depolice si dans ces droits pas de soucis mais si c est juste par manque d affinité c est pas terrible
Re: Zone naturelle
Qu'ont donné ces recherches pour vous amener à penser cela?D après nos recherches nous pensons avoir le droit de le laisser