Bonjour,
Nous avons accordé au pétitionnaire un PC pour créer une surelevation et installation d'un bardage sur un batiment accolé à une maison.
Il n'a pas encore commencé les travaux et souhaiterais modifier son PC pour y inclure la démolition et reconstruction à l'identique du batiment en question, en conservant ce qui est décrit dans le PC d'origine.
Techniquement il pourra reconstruire à l'identique mais le batiment ne sera pas "identique" si l'on prend en compte la surélévation et le bardage.
Mais d'un autre côté le résultat final sera le même, qu'il démolisse ou pas.
Aussi j'aimerais votre avis sur la question, comment traiter ce cas, est ce que cela peut rentrer dans le cadre du L.111-15 ?
Sachant qu'il n'y a pas de dispositions contraires dans notre PLU à ce sujet.
Merci d'avance de votre aide.
Reconstruction à l'identique et surelevation
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Re: Reconstruction à l'identique et surelevation
Bonjour,
Avec une démolition reconstruction n'y aurait-il pas modification de l'économie générale du projet, et donc nouveau PC au lieu d'un modificatif ?
Avec une démolition reconstruction n'y aurait-il pas modification de l'économie générale du projet, et donc nouveau PC au lieu d'un modificatif ?
Re: Reconstruction à l'identique et surelevation
Personnellement je pencherais pour un nouveau dossier de PC valant permis de démolir...
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Re: Reconstruction à l'identique et surelevation
Merci, oui effectivement je penche aussi pour un nouveau PC.
Mais la question reste entière en ce qui concerne la reconstruction à l'identique, est ce que son projet peut rentrer dans ce cadre ?
Mais la question reste entière en ce qui concerne la reconstruction à l'identique, est ce que son projet peut rentrer dans ce cadre ?
Re: Reconstruction à l'identique et surelevation
Bonjour,
Si votre règlement autorise les extensions, la reconstruction à l'identique peut inclure la surélévation (je ne vois pas ou est le problème, puisque si c'est admis, et que vous ne l'accordez pas ainsi, il va déposer le PC reconstruction, et une DP ou un PC pour la surélévation, c'est idiot).
Par contre je penche aussi pour un nouveau PC.
Il mettra en oeuvre les 2 autorisations, ça mange pas de pain
à plus tard.
Si votre règlement autorise les extensions, la reconstruction à l'identique peut inclure la surélévation (je ne vois pas ou est le problème, puisque si c'est admis, et que vous ne l'accordez pas ainsi, il va déposer le PC reconstruction, et une DP ou un PC pour la surélévation, c'est idiot).
Par contre je penche aussi pour un nouveau PC.
Il mettra en oeuvre les 2 autorisations, ça mange pas de pain
à plus tard.
Re: Reconstruction à l'identique et surelevation
Pourquoi cette obsession d'à l'identique ?