Aide à la fusion de régie

Préparation budgétaire, exécution du budget. Nomenclatures budgétaires, M14, M49, etc. Fiscalité. Dotations, allocations de compensation. Gestion de la dette, ligne de trésorerie.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
René Bourgeon
Messages : 2
Enregistré le : mar. 3 mai 2022 11:29

Aide à la fusion de régie

Message par René Bourgeon »

Bonjour,

Y aurait-il quelqu'un avec qui je puisse dialoguer qui s'y connait en régie? Je ne suis absolument pas connaisseur, et je viens d'arriver dans une commune avec 6/7 régies, et on m'a demander de fusionner et rationnaliser autant que possible. Quelqu'un aurait quelques minutes de son temps libre pour m'aiguiller?

Par exemple, beaucoup sont ciblés à des adresses différentes, ou ont des fonctions qui me paraissent difficilement fusionnables (tel que droit de place, tickets de manifestations communales et locations de salles)...

Je vous remercierai pour chaque attention !

Bien à tous,

BOURGEON.
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Aide à la fusion de régie

Message par stefalb »

Bonjour,
Désolée, je ne vais pas pouvoir vous répondre.
En revanche je suis également intéressée par la réponse car ma trésorie m'a demandé de créer une régie "large"... avec photocopies, animaux errants, ...
Je me pose exactement la même question ! Comment faire ?
Merci 😀
Lecat
Messages : 3475
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Aide à la fusion de régie

Message par Lecat »

Il s'agit de simplement modifier les statuts des régies conserver et supprimer les régies qui n'ont plus de raison d'être.
Cela se fait par délibération si le maire n'a pas reçu délégation, et par arrêté du maire s'il a reçu délégation.

Il faut cependant se poser des questions pratiques. Par exemple :
- Est-ce que les lieux d'exercice des régies sont au même endroit ? (Ça peut être compliqué d'entretenir des régies qui fonctionnent sur plusieurs sites, il faut y avoir réfléchi avant.)
- Est-ce qu'elles peuvent avoir les mêmes régisseurs et mandataires ?
- Est-ce qu'elles ont des fonctionnements suffisamment similaires ?
- Est-ce qu'elles dépendent du même budget, et du même type de service (administratif ou non) ?
- Avez-vous les outils en interne (ça peut être évidemment de simples tableaux Excel bien faits) vous permettant de suivre les encaissements et décaissements de différentes natures sur les régies ?
Répondre