Élu qui s'abstient mais qui possède un pouvoir

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Élu qui s'abstient mais qui possède un pouvoir

Message par stefalb »

Bonsoir à tous,
J'ai un doute sur le fonctionnement d'un vote : lorsqu'un élu a un pouvoir, peut il, lors d'un vote, s'abstenir pour lui et voter oui/non pour le pouvoir qu'il détient ?
Je vous remercie pour vos réponses,
A bientôt
Lecat
Messages : 3474
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Élu qui s'abstient mais qui possède un pouvoir

Message par Lecat »

Rien ne l'empêche : ce sont deux votes séparés. :)
stefalb
Messages : 448
Enregistré le : sam. 30 janv. 2010 13:03

Re: Élu qui s'abstient mais qui possède un pouvoir

Message par stefalb »

Je suis désolée d'une telle question, mais j'ai des doutes parfois :) Sûrement la fatigue ... Vivement les vacances mais avec les élections qui arrivent ...
Merci et bonne journée, :D
Lecat
Messages : 3474
Enregistré le : mar. 10 juil. 2012 16:12

Re: Élu qui s'abstient mais qui possède un pouvoir

Message par Lecat »

On a tous ce genre de doute de temps à autre. A mon sens, c'est plutôt sain. :)
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