Hausse des prix

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
manray02
Messages : 53
Enregistré le : ven. 14 mars 2008 17:48

Hausse des prix

Message par manray02 »

Bonjour à tous,

Nous sommes confrontés à des demandes de hausse des BPU dans le cadre de notre marché papier, enveloppes.
Marché attribué en janvier 21, 1ere hausse en aout 21 (9%) validé par avenant alors que le CCAP prévoit une réactualisation annuelle.
2eme hausse en nov 21 (9%), 3eme hausse annoncée en fév (7,5%). Le prestataire nous adresse un courrier expliquant l'imprévisibilité de ces hausses.
Le CCP indique qu'en cas d'imprévisibilité du marché on peut aller jusqu'à 50% de plus en avenant (est-ce correct?)
J'ai bien le document sur la flambée des prix, qui ne m'apporte pas vraiment de solution et qui insiste sur le caractère intangible des prix.
Ma question est la suivante : comment puis-je juger du caractère imprévisible des ces hausses? Dois-je les accepter et donc effectuer un avenant? Dois-je dénoncer le marché?
D'avance merci de vos réponses, idées, commentaires....
Ben cordialement,
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Hausse des prix

Message par celca »

Bonjour Manray02,

Avez-vous interrogé votre fournisseur pour lui demander des faits, des chiffres tangibles? Comment sont argumentées les demandes de révision de prix?

Votre marché a été conclu en Janvier 2021 pour quelle durée? Est-il reconductible ou non?

Je suis désolée, il y a beaucoup de questions, mais c'est aussi pour comprendre. Parfois, il vaut mieux arrêter un marché pour relancer la consultation avec une clause butoir si vous n'en aviez pas jusque là. (pour la documentation: -code-commande-publique.com/clause-butoir/)

L'argument de l'imprévisibilité doit être étayé par le demandeur. Dans la fiche que vous mentionnez sur la flambée des prix, il est bien fait mention non pas d'une révision des prix, mais d'une indemnisation. Celle-ci est à définir par convention entre l'acheteur et le vendeur. Il n'existe pas (à ma connaissance) de modèle prêt à l'emploi... Il y a eu une pénurie mondiale. Mais peut-on pour autant accepter de revoir les prix sans arguments concrets? Pour moi, il me paraît nécessaire de voir avec le titulaire comment il calcule le prix de ses produits etc. C'est assez sensible, donc il faut gérer la relation contractuelle correctement.

Pour ma part, j'aurai donné (en cas de nouvel avenant si votre collectivité fait ce choix) un dernier avenant, convenu que le marché serait interrompu à l'issue de la prochaine échéance et annoncé une relance (avec insertion de nouvelles clauses) pour permettre de remettre aux tarifs du moment.

J'espère que ceci pourra vous aider... :roll: Ca n'est pas une solution clef en main. Peut-être que d'autres collègues auront un point de vue différents et je serai très heureuse de le connaître. C'est par l'échange que l'on progresse, n'est-ce pas? :wink:
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Hausse des prix

Message par Chafouincasper »

+1
avenant plus échéance courte permettant la relance et mettre en place un nouveau marché.
Pascal B
Messages : 697
Enregistré le : mer. 16 juin 2021 11:24

Re: Hausse des prix

Message par Pascal B »

Ces dernières années je privilégiais des formules à "prix ferme et non révisable sur la durée du marché" (1 à 3 ans), en argumentant que les indices étaient très peu variables.

Le fait est que depuis environ 1 an, tous les indices s'envolent et que tous les fournisseurs demandent des révisions de prix.

Je passe donc à des marchés soit :
- prix fermes et non révisable sur une durée de 1 an maximum, mais alors on a des prix où les fournisseurs prennent des précautions,
- avec prix indexés et une formule de révision (la plus simple possible), et révision tous les 6 mois par exemple pour certaines fournitures.

J'ai aussi une situation où j'ai demandé au fournisseur de justifier ses demandes de hausse par des factures ou des contrats. C'est fastidieux aussi bien pour lui que pour moi, alors j'essaye de me mettre à l'abri avec une formule de révision claire et aussi simple que possible (1 ou 2 indices maximum).
Répondre