Clause de rééexamen

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Ayhan67
Messages : 4
Enregistré le : jeu. 4 mars 2021 10:26

Clause de rééexamen

Message par Ayhan67 »

Bonjour à tous,

Est-ce que vous avez des clauses de rééxamen pour un marché de travaux,
mais sans passer par un avenant ? :)

Merci #-o
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Clause de rééexamen

Message par Chafouincasper »

Pour moi c'est mission impossible ....
Samildanach
Messages : 62
Enregistré le : ven. 15 oct. 2021 14:24

Re: Clause de rééexamen

Message par Samildanach »

De mémoire, la réponse de ma référente marché lors de nos discussions sur ce sujet là l'été dernier était que la clause de réexamen ne permet pas de s'affranchir de la passation d'un avenant (si >5%), en revanche elle peut permettre selon sa rédaction de justifier les augmentations ou diminutions de prix auprès de la préfecture sans que la définition du besoin soit remise en cause. (c’est donc plus une sécurisation et un cadrage des avenants qu'une manière de s'en affranchir)
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Clause de rééexamen

Message par Chafouincasper »

dès le premier euro, les 5% c'est CAO si le marché a été présenté en CAO....
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