Bonjour à tous et bonne année,
Début décembre, un couple vient de me demander d'effectuer une reconnaissance anticipée, jusque là aucun souci. Je m'occupe les papiers tout est ok.
Et il y une semaine, ils sont venus me ramener une copie de l'acte de naissance et leur livret de famille.
Prise de court, et n'ayant pas prévu leur arriver, la seule chose que j'ai faite, c'est une photocopie des pages où sont inscrit la naissance de l'enfant et celle des deux parents.
Ma question est la suivante : à part l'inscrire dans le tableau annuelle des actes de naissance et reconnaissance ainsi que mon logiciel état-civil, je n'avais rien d'autre à faire après la naissance de l'enfant ?
Merci d'avance !
Reconnaissance anticipée
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Re: Reconnaissance anticipée
Bonjour Capblur,
Vous avez fait une reconnaissance anticipée conjointe donc, effectivement celle-ci doit apparaître sur vos tables annuelles.
Concernant la naissance, par contre, vous ne l’enregistrerez dans votre logiciel pour la mise à jour des tables, que lorsque vous recevrez l’avis de naissance qui vous sera envoyé par la commune de naissance. Vous ne recevrez cet avis que si les parents sont bien domiciliés sur votre commune.
Je ne pense pas que vous ayez besoin de la copie de leur livret de famille…
Bonne journée.
Cordialement,
Serge
Vous avez fait une reconnaissance anticipée conjointe donc, effectivement celle-ci doit apparaître sur vos tables annuelles.
Concernant la naissance, par contre, vous ne l’enregistrerez dans votre logiciel pour la mise à jour des tables, que lorsque vous recevrez l’avis de naissance qui vous sera envoyé par la commune de naissance. Vous ne recevrez cet avis que si les parents sont bien domiciliés sur votre commune.
Je ne pense pas que vous ayez besoin de la copie de leur livret de famille…
Bonne journée.
Cordialement,
Serge
Re: Reconnaissance anticipée
Bonsoir,
Idem que Serge.
Non pas besoin de la copie du livret de famille.
Quand on reçoit un avis de naissance il faut également être vigilant si les parents acceptent une parution presse ou non, et le noter. Car tôt ou tard ce sera demandé par le service communication.
Bonne soirée
Idem que Serge.
Non pas besoin de la copie du livret de famille.
Quand on reçoit un avis de naissance il faut également être vigilant si les parents acceptent une parution presse ou non, et le noter. Car tôt ou tard ce sera demandé par le service communication.
Bonne soirée
Citronade 44
Re: Reconnaissance anticipée
Merci à tous pour vos réponses !