Vote lors d'un conseil municipal

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, départemental, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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zazou
Messages : 2
Enregistré le : ven. 21 sept. 2007 18:34

Vote lors d'un conseil municipal

Message par zazou »

Bonjour à tous,

Je suis secrétaire de mairie dans une commune d'environ 700 habitants et au dernier conseil sur un sujet, il ya eu 6 votres contre et 7 abstentions. Le maire considère le vote comme nul et veut revoter au prochain conseil, moi je pense que les abstentions ne sont pas à prendre en compte et donc le vote est négatif.

Un avis sur ce sujet ? - Merci
Bonne fin d'après-midi :D
Zazou
Arnaud
Messages : 443
Enregistré le : lun. 6 févr. 2006 11:44

Message par Arnaud »

D'accord avec vous.
flamouroux
Messages : 206
Enregistré le : lun. 20 mars 2006 10:01

Message par flamouroux »

rien n'empêche le maire de représenter l'affaire.
A force de prendre une veste il se lassera peut-être ou il aura 13 contre.
F Lamouroux
ATP
jano
Messages : 39
Enregistré le : mer. 29 nov. 2006 21:06

Message par jano »

J'ai vécu une situation similaire. Une décision n'a pu être prise faute de voix suffisante. Entre temps Monsieur le Maire a du faire la morale à deux conseillers et a représenté la chose au conseil suivant. Il a réussi à obtenir gain de cause.

Pour ma part, j'appelle ça de l'ABUS DE POUVOIR.
zazou
Messages : 2
Enregistré le : ven. 21 sept. 2007 18:34

Message par zazou »

Bonjour à tous,

Il s'est rendu à la raison.........l'affaire est réglée :mrgreen:

Bon après-midi à tous
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