Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification

Achat. Code des marchés publics.
Règles du forum
Avant de poster, merci de vérifier :
  • que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum) ;
  • si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche.
Répondre
vcartier
Messages : 23
Enregistré le : lun. 30 janv. 2017 16:18

Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification

Message par vcartier »

Bonjour,

Nous avons un marché MO Voirie dont les travaux sont achevés depuis un certain temps (non encore totalement réglé car non encore facturée pour la part restante). La MO, elle aussi, n'a pas été réglée dans sa totalité (car non encore facturée pour la part restante).

Les travaux de voirie ont occasionné des modifications ( justifié par un imprévu sur les réseaux au moment de la réffection) par avenant :) .
De ce fait le MO réclame à son tour une modification par avenant en raison de ces imprévus :shock: !!!!
Ma première réaction serait de refuser l'avenant dans la mesure où la mission DET et EXE du MO prévoit le suivi du chantier.

Cependant, avant de répondre à leur demande, j'en appelle à vos lumières sur le sujet, n'ayant rien trouvé suite à mes recherches :cry:

Cela dépend-il uniquement du bon vouloir du maître d'ouvrage ?
L'imprévu peut-il être invoqué et de ce fait nous être imposé ????

Je suis preneuse de vos informations, conseils et de vos expériences.

Dans l'attente,

Bien cordialement.

Véronique Cartier
celca
Messages : 646
Enregistré le : ven. 3 août 2012 14:46

Re: Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification

Message par celca »

Bonjour vcartier,

Que dit votre contrat de maitrise d'oeuvre? J'aurai tendance à considérer que le prix de la maîtrise d'oeuvre n'a pas à évoluer par rapport à l'APD, ou au moins à l'ACT. Votre contrat doit probablement avoir prévu cela (marché ou devis?)

D'autant qu'en plus, ce MOE est plutôt défaillant dans son suivi puisque le DGD n'a pas été signé et le contrat de travaux est encore en vie... Les travaux ont-ils été réceptionnés?

Je peux être un peu tatillonne avec les MOE qui traînent en permanence... :mrgreen: :twisted:

Bonne journée!
vcartier
Messages : 23
Enregistré le : lun. 30 janv. 2017 16:18

Re: Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification

Message par vcartier »

Merci pour votre réponse qui confirme ce que je pense .

Au plaisir.

bien cordialement
Chafouincasper
Messages : 375
Enregistré le : lun. 18 mai 2020 19:10

Re: Maîtrise d'oeuvre infrastructure / Voirie et modification

Message par Chafouincasper »

un imprévu sur les réseaux ? la ficelle est un peu grosse à moins que vous n'ayez pas de coordination des travaux sur la voie publique ni fait les déclarations (règlementation DT/DICT du Code de l'environnement) incombant au maître d'ouvrage en temps et heure donc avant la mise en concurrence de la maîtrise d'oeuvre .....
Répondre