un conseil familial
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un conseil familial
Bonjour !
Je viens d'interroger ma préf qui n'est pas sure sure d'elle.
Il va bientôt avoir des partielles.
Les 5 élus qui restent actuellement sont 2 frères, 1 sœur et deux de leurs conjoints.
Les candidats qui sont en train de se positionner ne sont autres que les autres frères et sœurs, leurs parents et un cousin des élus actuels.
Nous sommes bien d'accord que dans une commune de moins de 500 habts (250 en l’occurrence), rien ne s'oppose à ce que le conseil soit une réunion de famille ? La préf me dit que c'est une peu gros mais il n'y a aucun texte l'en empêchant ?
Merci !!!
Je viens d'interroger ma préf qui n'est pas sure sure d'elle.
Il va bientôt avoir des partielles.
Les 5 élus qui restent actuellement sont 2 frères, 1 sœur et deux de leurs conjoints.
Les candidats qui sont en train de se positionner ne sont autres que les autres frères et sœurs, leurs parents et un cousin des élus actuels.
Nous sommes bien d'accord que dans une commune de moins de 500 habts (250 en l’occurrence), rien ne s'oppose à ce que le conseil soit une réunion de famille ? La préf me dit que c'est une peu gros mais il n'y a aucun texte l'en empêchant ?
Merci !!!
Re: un conseil familial
Bonjour,
Eh bien, tout un programme en perspective dites-moi!
Voici les liens vers quelques publications pouvant vous rassurer:
http://www.vienne.gouv.fr/content/downl ... 0liste.pdf
http://www.cote-dor.gouv.fr/est-ce-que- ... a8585.html
https://france3-regions.francetvinfo.fr ... 34038.html (mais là, il y a 30 habitants seulement!)
C'est intéressant de découvrir cet aspect que je ne connaissais pas. Merci à vous!
Eh bien, tout un programme en perspective dites-moi!
Voici les liens vers quelques publications pouvant vous rassurer:
http://www.vienne.gouv.fr/content/downl ... 0liste.pdf
http://www.cote-dor.gouv.fr/est-ce-que- ... a8585.html
https://france3-regions.francetvinfo.fr ... 34038.html (mais là, il y a 30 habitants seulement!)
C'est intéressant de découvrir cet aspect que je ne connaissais pas. Merci à vous!
Re: un conseil familial
Au vu de votre strate, je ne vois pas sur quoi se baserait la Préf pour contester. L'élection est ouverte à tous.
Si ça devient une réunion de famille, ça ne sera que de la "faute" des citoyens qui n'auront pas voulu se présenter.
Par contre, vous n'avez pas intérêt à ce que la commune, par exemple, achète une parcelle à un membre de cette famille. Sinon, conflit d'intérêt, du coup l'ensemble du conseil devrait se retirer de la séance.
Si ça devient une réunion de famille, ça ne sera que de la "faute" des citoyens qui n'auront pas voulu se présenter.
Par contre, vous n'avez pas intérêt à ce que la commune, par exemple, achète une parcelle à un membre de cette famille. Sinon, conflit d'intérêt, du coup l'ensemble du conseil devrait se retirer de la séance.
Re: un conseil familial
Bonjour,
je suis tout à fait d'accord.
L'élection est ouverte à tous... mais si d'autres ont le courage de se présenter, ils auront les plus grandes difficultés à se faire élire (la famille, presque avec une référence filmographie bien connue, va faire corps)
Après, effectivement, plusieurs débats vont être difficile à mettre en place
Ne serait que la location de la chasse. Les membres du conseil sont, sauf 3, tous chasseurs.
La revalorisation des loyers communaux, 3 des 4 logements sont occupés pas "la famille"pour des clopinettes. Et comme il va falloir rénover les logements...
Les ventes d'herbe, les baux ruraux, l'augmentation, incontournable, des tarifs de l'eau quand les plus gros consommateurs (agriculteurs et associés aux Gaec et Cuma) sont au conseil, la mise en place de ralentisseurs qui gêneront le passage des engins agricoles... j'en passe et des meilleurs.
C'est en ça que la préf ne peut pas me dire. Si les conseillers concernés par telle ou telle délib quittent la salle, il se pourrait pour certaines questions ne rester que 3 ou 4 personnes max. Du coup, même si le quorum était atteint en début de séance, il ne le sera plus pour certaines délibérations ???
et impossible à atteindre ? donc remis à l'ordre du jour d'un prochain conseil exceptionnel sans quorum à atteindre ?
Perso, je pense que passer directement de tout à rien en fonction de la strate pourrait avoir un juste milieu.
Mais on fera avec peut être avec un autre secrétaire qui aura la patience et le courage, moi je vais pas faire long feu
Bonne journée !
je suis tout à fait d'accord.
L'élection est ouverte à tous... mais si d'autres ont le courage de se présenter, ils auront les plus grandes difficultés à se faire élire (la famille, presque avec une référence filmographie bien connue, va faire corps)
Après, effectivement, plusieurs débats vont être difficile à mettre en place
Ne serait que la location de la chasse. Les membres du conseil sont, sauf 3, tous chasseurs.
La revalorisation des loyers communaux, 3 des 4 logements sont occupés pas "la famille"pour des clopinettes. Et comme il va falloir rénover les logements...
Les ventes d'herbe, les baux ruraux, l'augmentation, incontournable, des tarifs de l'eau quand les plus gros consommateurs (agriculteurs et associés aux Gaec et Cuma) sont au conseil, la mise en place de ralentisseurs qui gêneront le passage des engins agricoles... j'en passe et des meilleurs.
C'est en ça que la préf ne peut pas me dire. Si les conseillers concernés par telle ou telle délib quittent la salle, il se pourrait pour certaines questions ne rester que 3 ou 4 personnes max. Du coup, même si le quorum était atteint en début de séance, il ne le sera plus pour certaines délibérations ???
et impossible à atteindre ? donc remis à l'ordre du jour d'un prochain conseil exceptionnel sans quorum à atteindre ?
Perso, je pense que passer directement de tout à rien en fonction de la strate pourrait avoir un juste milieu.
Mais on fera avec peut être avec un autre secrétaire qui aura la patience et le courage, moi je vais pas faire long feu
Bonne journée !
Re: un conseil familial
C'est quand même un sketch votre affaire! Désolé.
Re: un conseil familial
Bonjour,
Oui. et encore, je raconte pas tout...
Mais ce genre de situation ne doit pas être si rare que ça dans les petites communes.
C'est pour ça que je pense que la limite de strate pourrait être revue...
Bonne journée !!!
Oui. et encore, je raconte pas tout...
Mais ce genre de situation ne doit pas être si rare que ça dans les petites communes.
C'est pour ça que je pense que la limite de strate pourrait être revue...
Bonne journée !!!
Re: un conseil familial
La plus petite commune de mon département compte 5 habitants pour un CM de 7 membres, du coup ils complètent comme ils peuvent
Re: un conseil familial
Bonjour tout le monde,
Je vais jeter un pavé dans la mare Mais pourquoi donc ces communes persistent? Pourquoi ne pas les fusionner... 5 habitants GHM, au mieux c'est un hameau quand même, non?
Je suis peut-être un peu révolutionnaire, mais ça me rend un peu ...
Bon courage à vous avec tout ça!!
Je vais jeter un pavé dans la mare Mais pourquoi donc ces communes persistent? Pourquoi ne pas les fusionner... 5 habitants GHM, au mieux c'est un hameau quand même, non?
Je suis peut-être un peu révolutionnaire, mais ça me rend un peu ...
Bon courage à vous avec tout ça!!
Re: un conseil familial
C'est même plus petit qu'un hameau, il y a trois maisons plus la mairie
Mais ne va surtout pas leur dire qu'ils doivent fusionner avec la commune voisine distante de 2 kms, tu vas prendre du plomb
Mais ne va surtout pas leur dire qu'ils doivent fusionner avec la commune voisine distante de 2 kms, tu vas prendre du plomb
Re: un conseil familial
Bonjour,
Jusqu'au jour où...
Pas si loin, où y aura plus le choix.
Avec la diminution de la DGF, les évolutions des compensations de la TH, les pertes de compétences, le bois qui rapporte des clopinettes...
Et pas que pour les communes de 5 hbts
Mais chuuuuuuut.
Jusqu'au jour où...
Pas si loin, où y aura plus le choix.
Avec la diminution de la DGF, les évolutions des compensations de la TH, les pertes de compétences, le bois qui rapporte des clopinettes...
Et pas que pour les communes de 5 hbts
Mais chuuuuuuut.