Bonjour,
L'archivage dans ma commune est du grand n'importe quoi. Il ya de tout partout....
Je pense m'y atteler sérieusement, mais avant j'aimerais avoir des renseignements ou liens pour savoir ce qui peut être JETÉ (quel est la durée de conservation de ci de ça)
Surtout pour les documents pas très important, du genre courrier divers, demande livret de famille, factures etc....
Merci pour votre aide
valérie
Fonctionnement des archives
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Avant de poster, merci de vérifier :
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Re: Fonctionnement des archives
Demande au CIG, ici aussi c'est le binz. On a deux personnes qui viennent du coup remettre tout ça en ordre (te raconte pas le boulot...)
Sans pour autant forcément qu'ils interviennent, ils devraient pouvoir t'aiguiller au moins
Aghui', photocopiteuse
Sans pour autant forcément qu'ils interviennent, ils devraient pouvoir t'aiguiller au moins
Aghui', photocopiteuse
Re: Fonctionnement des archives
Merci mais c'est quoi le CIG ??
Re: Fonctionnement des archives
CIG ou CDG pardon, chu pas encore bien rôdée et...de toutes façons j'y comprend jamais rien moi même :p
tiens, vala un lien : http://www.fncdg.com/fncdg/htm/accueil/index.asp
Aghui', tant que ça marche, ne se demande pas comment
tiens, vala un lien : http://www.fncdg.com/fncdg/htm/accueil/index.asp
Aghui', tant que ça marche, ne se demande pas comment
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- Messages : 13
- Enregistré le : lun. 1 août 2011 21:16
Re: Fonctionnement des archives
Bonjour,
Pour les archives (et c'est le bazard dans beaucoup de collectivités ), il faut demander l'autorisation aux archives départementales pour pouvoir détruire quoi que ce soit.
Quelqu'un des archives départementales devraient sans doute pouvoir vous renseigner, chez nous, quelqu'un est venu pour nous dire ce qu'il fallait faire, comment....
Bon courage
Pour les archives (et c'est le bazard dans beaucoup de collectivités ), il faut demander l'autorisation aux archives départementales pour pouvoir détruire quoi que ce soit.
Quelqu'un des archives départementales devraient sans doute pouvoir vous renseigner, chez nous, quelqu'un est venu pour nous dire ce qu'il fallait faire, comment....
Bon courage
Re: Fonctionnement des archives
Bonjour,
Le post date un peu, mais nous avons une personne qui est venue faire le clair justement dans nos "archives" (vous savez le monceau de paperasses que l'on garde sans savoir pourquoi )
Voici un lien intéressant. C'est la circulaire reprenant l'ensemble des données (dates, type de document...) http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/3217
Sinon, le truc, c'est de se rapprocher des archives départementales de chez vous.
Je confirme le fait qu'il faut en effet demander l'autorisation de détruire les documents au Directeur des archives départementales, demande à signer d'abord par le maire. A noter qu'il y a parfois des incohérences (par exemple dans les élections: pour le code électoral on peut détruire les procurations 4 mois après le scrutin pour le délais de recours et pour la circulaire ci-dessus 5 ans et 4 mois, mais là, je ne sais pas pourquoi... )
Bon courage pour ce travail de fourmi!
Le post date un peu, mais nous avons une personne qui est venue faire le clair justement dans nos "archives" (vous savez le monceau de paperasses que l'on garde sans savoir pourquoi )
Voici un lien intéressant. C'est la circulaire reprenant l'ensemble des données (dates, type de document...) http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/static/3217
Sinon, le truc, c'est de se rapprocher des archives départementales de chez vous.
Je confirme le fait qu'il faut en effet demander l'autorisation de détruire les documents au Directeur des archives départementales, demande à signer d'abord par le maire. A noter qu'il y a parfois des incohérences (par exemple dans les élections: pour le code électoral on peut détruire les procurations 4 mois après le scrutin pour le délais de recours et pour la circulaire ci-dessus 5 ans et 4 mois, mais là, je ne sais pas pourquoi... )
Bon courage pour ce travail de fourmi!
Re: Fonctionnement des archives
Bonjour,
Vous pouvez aussi envoyer un message aux archivistes du centre de gestion de votre département, ils répondront. Ils interviennent également dans les collectivités pour remettre de l'ordre.
Attention certains documents demandent à être détruits via un bordereau validé par les archives départementales.
Bon courage pour ce travail d'ampleur mais fort interessant
Vous pouvez aussi envoyer un message aux archivistes du centre de gestion de votre département, ils répondront. Ils interviennent également dans les collectivités pour remettre de l'ordre.
Attention certains documents demandent à être détruits via un bordereau validé par les archives départementales.
Bon courage pour ce travail d'ampleur mais fort interessant