problème de maitrise d'oeuvre

[Duris philippe]

Bonjour

Notre mairie viens de passer un marché de maitrise d'oeuvre avec un architecte pour des travaux visant à la réhabilitation des tribunes.

Or le problème, c'est que cet archi viens de tomber très gravement malade et ne sera pas en mesure de conduire sa mission.

Cela n'aurais pas posé plus de problème que ça (on aurais relancé une consulation pour la maitrise d'oeuvre) si l'avis d'appel public à la concurrence pour les travaux n'était pas paru.

Malheureusement c'est le cas.

Donc, nous nous retrouvons avec des offres venant d'entreprise du BTP, un maitre d'oeuvre qui à déjà rédigé une DCE et un projet et qui n'est plus disponible.

Quelles sont les solutions à ce type de problème ???????????

Duris

[Minielephant]

Votre Architecte travaille tout seul en autonome ou dispose-t-il d'une société avec des employés ? Le contrat est passé avec la société et non une personne et en principe donc les associés restants doivent poursuivre le contrat, même si l'archi en chef n'est plus là.
S'il est tout seul, c'est plus embétant, ceci dit il y toujours le droit de rompre un contrat à quel que stade que l'on soit dans une procèdure et lui rémunérer juste ce qu'il a fait. Dans ce cas, vous pouvez vous retourner sur vos propres services pour finir la mission, si vous avez une équipe de MOE bien sûr, cela est plus simple.
Si pas de MOE non plus, il ne vous reste plus qu'à recruter un BET voirie pour suivre les travaux, dans ce cas l'arcjitecte reste bien "le père" de son projet, on a juste mis en oeuvre les moyens pour le réaliser sans donner ses plans à un autre archi, reste à trouver le bon BET qui sera capable de vite comprendre la situation et le projet.
Une autre solution (plutôt que de rompre le contrat) serait de voir avec l'archi, pour qu'il signe accepte un cotraitant à son marché. Dans ce cas vous faites un avenant au marché de MOE précisant qu'un BET est joint à l'équipe de MOE. Il faut cependant que l'archi soit en état à minima de signer des papiers... mais cela peut être à son avantage puisqu'il retrouve et garde une place dans l'équipe à son retour éventuel. Si vous vous déplacez à domicile pour le faire signer pourquoi pas tenter le coup ?
voilà il y a peut-être d'autres piste mais là je vois pas avis à d'autres amateurs ...

[Duris philippe]

Bonjours

je tiens réellement à vous remercier pour l'ensemble des pistes que vous me proposer. En effet, je ne travail dans la FTP que depuis quelques mois et théoriquement je ne suis que cadre C. Mais, du fait de l'absence de mon chef de service c'est vers moi que l'on se retourne et maitriser les procédure de commande publique en deux mois .......

il me reste une question, dans la solution avec rupture de contrat vous évoquer un BET voirie. Est que c'est pour être certain que le projet reste celui de l'architecte.

De plus, étant donné que le montant de la maîtrise d'oeuvre est au dessus de 4000€, doit on recourir à une procédure de marché public type mapa avec appel public à la concurrence ??????

Duris

[Minielephant]

Bonjour,
En effet, je préconise un BET au lieu d'un autre architecte pour éviter des risques liés à la propriét intecllectuel des projets d'archi. Cela parait plus sûr.
Si supérieur à 4000 € : oui il faut forcément une procédure type Mapa, qui peut-être un peu longue. C'est pourquoi j'évoquait la possibilité de passer par un co-traitance, car avec l'avenant, la procédure serait beaucoup plus réduite

[Duris philippe]

Merci

je suis désolé mais comme la plupart des communes isolées de notre département, nous avons régulièrement des problèmes de communications et de connexions internet


merci infiniment en tout cas pour tous ces réponses.

duris