ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Fonctionnement de l'assemblée délibérante (conseil municipal, général, régional, communautaire, syndical, d'administration). Election du maire et des adjoints. Délégations. Délibérations. Décisions. Arrêtés. Assurances.
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Cycy
Messages : 16
Enregistré le : mer. 27 déc. 2017 19:00

ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Message par Cycy »

Bonjour,

Je viens de prendre le poste de secrétaire d'une petite mairie de 150 habitants mais sans expérience "mairie".

Le conseil municipal doit se réunir et je sais qu'il y a un secrétaire qui pendra des notes... et je dois rédiger le compte rendu
pouvez vous m'expliquer chronologiquement ce qu'il faut faire après ?
formalisme spécifique? sous un logiciel?
délibérations?
quoi afficher? dans quel délai je suis perdue....

Merci à tous pour votre aide
marielaure32
Messages : 85
Enregistré le : mar. 3 janv. 2012 17:02

Re: ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Message par marielaure32 »

Bonjour,

Voici ce que nous faisons dès le lendemain du conseil (mais nous sommes une commune de 40 000 habitants):
- préparation du compte rendu de réunion qui est ensuite signé et affiché (il doit être affiché dans la semaine) : il est synthétique
- préparation de chaque extrait de délibération pour signature par le maire puis télétransmission au contrôle de légalité et affichage ou notification (puis publication au recueil des actes administratifs mais cela ne vous concerne pas)
- en parallèle, rédaction du procès verbal de séance (c’est plus long) : c'est enregistré donc il reprend mot pour mot tout ce qui a été dit en séance, il est ensuite imprimé sur du papier permanent et signé puis mis au registre.

En espérant avoir pu vous aider!
Cycy
Messages : 16
Enregistré le : mer. 27 déc. 2017 19:00

Re: ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Message par Cycy »

Bonjour,

Merci beaucoup pour vos précisions, cela va grandement m'aider !! j'avance....

Bonnes fêtes à vous.
ninanina
Messages : 10
Enregistré le : lun. 29 juil. 2019 15:36

Re: ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Message par ninanina »

Bonsoir,
En lisant votre réponse je comprends que le compte rendu doit être affiché.
Par contre les délibérations "affichage ou notification" ça veut dire quoi?
On n'est pas obligé de le mettre à l'affichage extérieur comme le compte rendu?
Merci
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webmestre
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Enregistré le : ven. 31 oct. 2003 23:25

Re: ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Message par webmestre »

::deterre::
Verrouillé